nimy rue des postes

• Arrêté royal complétant la liste des biens immeubles et droits réels immobiliers visée à l'article 13 de l'arrêté royal du 14 septembre 1992 portant approbation du premier contrat de gestion de la Régie des Postes et fixant des mesures relatives à cette Régie.

...Clement 12. Nimy 1 rue F. Boutelier 1. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Gewestplan Bij besluit van de Waalse Regering van 16 januari 2003 wordt de herziening van blad 38/8 van het gewestplan La Louvière-Zinnik definitief bepaald met het oog op de opneming van een ontginni

...22. M. CONDE Robert. Rue des Postes 103 - 7090 Braine-le-Comte. 23. M. CHEYNS André. ... Rue des Viaducs 283 - 7020 Nimy. 94. Mme SALVATORE A. Rue de Frameries 238 - 7033...

• BOB-NL, 24 février 2003
• Andere besluiten
• MINISTERIE VAN HET WAALSE GEWEST

• Sektorenplan Durch Erlass der Wallonischen Regierung vom 16. Januar 2003 wird die Revision der Karte 38/8 des Sektorenplans La Louvière-Soignies zur Eintragung eines Abbaugebiets, das zur Lagerung der

...22. M. CONDE Robert. Rue des Postes 103 - 7090 Braine-le-Comte. 23. M. CHEYNS André. ... Rue des Viaducs 283 - 7020 Nimy. 94. Mme SALVATORE A. Rue de Frameries 238 - 7033...

• BOB-DU, 24 février 2003
• Andere Dekrete
• MINISTERIUM DER WALLONISCHEN REGION

• Plan de secteur Un arrêté du Gouvernement wallon du 16 janvier 2003 arrête définitivement la révision de la planche 38/8 du plan de secteur de La Louvière-Soignies en vue de l'inscription d'une zone d

...22. M. CONDE Robert. Rue des Postes 103 - 7090 Braine-le-Comte. 23. M. CHEYNS André. ... Rue des Viaducs 283 - 7020 Nimy. 94. Mme SALVATORE A. Rue de Frameries 238 - 7033...

• BOB-FR, 24 février 2003
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Arrêté ministériel fixant les critères d'édition de l'annuaire universel et fixant les informations générales que l'annuaire universel doit contenir.

... au statut du régulateur des secteurs des postes et des télécommunications belges;. 3° " donn�... 7020 Nimy 8A Mons. 9400 ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Règlements particuliers de certaines voies navigables. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-07-1988 et mise à jour au 21-03-2006)

... de 18 651 mètres, jusqu'à sa jonction à (Nimy) Mons avec le canal Nimy-Blaton-Péronnes, dans l'... Les postes de contrôle sont établis :. 1° sur le canal A...

• Legislation Consolidé
• Sección Única