neurologie pediatrique

• Arrêté ministériel fixant les critères spéciaux d'agrément des médecins spécialistes en neurologie pédiatrique, ainsi que des maîtres de stage et des services de stage en neurologie pédiatrique.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 9 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté ministériel attribuant les missions d'agrément pour des titres professionnels particuliers réservés aux titulaires d'un master en médecine ou du grade académique de médecin qui sont déjà titulaires d'un titre professionnel particulier à des commissions d'agrément pour un titre professionnel particulier conformément à l'article 4bis, alinéa 1er, de l'arrêté royal du 21 avril 1983 fixant les modalités de l'agrément des médecins spécialistes et des médecins généralistes

... le titre professionnel particulier en neurologie : titre professionnel particulier en neurologie p�... particulier en neurologie pédiatrique, spécifiquement pour les titulaires de l'agrémen...

• BOB-FR, 8 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêt nº 60272 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 26 avril 2011

... l'existence d'ophtalmologues pédiatriques et d départements de neuroradiologie pratiquant l...-entérologie, en hépatologie et neurologie pédiatrique et d' attester ensuite la disponibili...

• Arrêté royal modifiant l'article 2, A, de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités.

... cabinet, du médecin spécialiste en neurologie ou du médecin spécialiste en pédiatrie, porteur... particulier en neurologie pédiatrique, y compris un rapport écrit éventuel. ". 2° l...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 12 AOUT 2008. - Arrêté royal modifiant l'article 2, A, de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités

... cabinet, du médecin spécialiste en neurologie ou du médecin spécialiste en pédiatrie, porteur... particulier en neurologie pédiatrique, y compris un rapport écrit éventuel.u ». 2° l...

• BOB-FR, 4 septembre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 2 octobre 2001

Le moyen, pris de la violation des articles 10 et 11 de la Constitution et de l'article 2 de l'arrêté royal nº 78 du 10 novembre 1967 relatif à l'exercice de l'art de guérir, de l'art infirmier, des professions paramédicales et aux commissions médicales, est fondé car les pièces de la procédure ne font ressortir aucune justification objective du choix fait de certaines spécialisations et de l'exclusion de certaines autres à l'article 2, §§ 1er et 2, de l'arrêté ministériel du 16 avril 1999 attaqué, en particulier, aucun document ne corrobore l'argument de l'Etat belge selon lequel il a voulu réserver le titre particulier de médecin spécialiste en oncologie aux médecins spécialistes qui pratiquent l'art de guérir dans un domaine où les cancers sont relativement fréquents. En outre, s'il ...

...médecin spécialiste en neurologie;. médecin spécialiste en psychiatrie;. médecin ...et en neurologie pédiatrique;. et en néphrologie;. et en endocrino-diabétolog...

• 18 AVRIL 2010. - Arrêté royal modifiant l'article 20, § 2, de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités

...7. Le médecin spécialiste en neurologie peut également attester les prestations de la rub... particulier en neurologie pédiatrique peut également attester les prestations du § 1er...

• BOB-FR, 12 mai 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• Arret nº 2009/AB/51904 de Cour du Travail, Bruxelles, 30 septembre 2010

... attestation du 8 octobre 2008 (service neurologie pédiatrique de St Luc) atteste la nécessité d'u...

• 21 OCTOBRE 2008. - Arrêté royal modifiant, en ce qui concerne les prestations de logopédie, l'annexe de l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités

... émaner d'un médecin spécialiste en neurologie pédiatrique ». Art. 2. Les dispositions de cet a...

• BOB-FR, 31 octobre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• Arrêté royal modifiant, en ce qui concerne les prestations de logopédie, l'annexe de l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités.

... émaner d'un médecin spécialiste en neurologie pédiatrique ". Art. 2. Les dispositions de cet ...

• Legislation Consolidé
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