neurologie cours

• Arrêté ministériel fixant les critères spéciaux d'agrément des médecins spécialistes en neurologie pédiatrique, ainsi que des maîtres de stage et des services de stage en neurologie pédiatrique.

... § 4. Au moins une fois au cours de sa formation en neurologie pédiatrique, le can...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 3 novembre 2004

La requête introduite par une union professionnelle qui n'établit pas que sa décision d'agir en justice a été prise par le dernier comité directeur restreint dont la composition a été entérinée par le Conseil d'Etat et publiée au Moniteur belge, conformément à l'article 7 de la loi du 31 mars 1898 sur les Unions professionnelles, est irrecevable.

..." et qu'une nouvelle demande, toujours en cours d'examen, était introduite le 18 mars 2003;. Cons... à un médecin spécialiste en neurologie, en médecine interne ou en neuro- psychiatrie, qu...

• Arrêté royal modifiant les articles 13 et 25, § 3, de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités.

... chirurgie plastique, en urologie ou en neurologie. ". Art. 3. Le présent arrêté entre en vigueu... jour du deuxième mois qui suit celui au cours duquel il aura été publié au Moniteur belge. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 10 JUILLET 2008. - Arrêté royal modifiant les articles 13 et 25, § 3, de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités

... du Conseil technique médical formulée au cours de sa réunion du 22 mai 2007;. Vu l'avis du Servi... chirurgie plastique, en urologie ou en neurologie. ». . Art. 3. Le présent arrêté entre en vigue...

• BOB-FR, 24 juillet 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• Office médico-légal. - Agréations Par arrêté ministériel du 21 juin 1999, M. le docteur Herman Gacoms est agréé comme médecin spécialiste en neurologie à l'Office médico-légal. Son mandat prend cour

.... Son mandat prend cours, pour un terme de cinq ans, à partir du 1er avril...

• BOB-FR, 10 décembre 1999
• Autres arrêtés
• MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES

• 24 JANVIER 2011. - Arrêté royal modifiant les articles 2, A, et 20, § 1er, f), de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités

... du Conseil technique médical formulée au cours de ses réunions des 9 mars 2010 et 18 mai 2010;. ... par un médecin spécialiste en neurologie, en psychiatrie ou en gériatrie, avec un rapport ...

• BOB-FR, 16 février 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• 14 juillet 1994. - Loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités coordonnée le 14 juillet 1994. Partie 1. : TEXTE. (NOTE : les mots ' Caisse des soins de santé de la Société nationale des Chemins de fer belges ' sont remplacés par les mots ' Caisse des soins de santé de la S.N.C.B. Holding ' ; voir AR 2004-10-18/32, art. 38 ;

... ou groupes de prestations effectuées au cours de cette année ou pour les montants forfaitaires ... par un médecin spécialiste en neurologie;. g) les prestations reprises sous les littera c...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 11 JUIN 2011. - Arrêté royal modifiant l'article 20, § 1er, f)bis, de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités

... du Conseil technique médical formulée au cours de sa réunion du 14 septembre 2010;. Vu l'avis du... que par le médecin spécialiste en neurologie lié à un "centre d'expertise pour les patients c...

• BOB-FR, 30 juin 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• 23 DECEMBRE 2011. - Règlement modifiant le règlement du 28 juillet 2003 portant exécution de l'article 22, 11° de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994

...Après en avoir délibéré au cours de sa réunion du 19 décembre 2011,. Arrête :. A..., par un médecin spécialiste en neurologie, en gériatrie ou en psychiatrie. Vu pour être an...

• BOB-FR, 11 janvier 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 6 juin 2002

Il est de jurisprudence constante que le recours à la procédure d'extrême urgence, qui réduit à un strict minimum l'exercice des droits de la défense et l'instruction de la cause, doit rester exceptionnel, et ne peut être admis qu'en cas d'imminence du péril que la procédure de suspension a pour objet de prévenir, et à la condition que le requérant ait fait toute diligence pour prévenir le dommage et saisir le Conseil d'Etat dès que possible. Il n'existe pas de règle générale indiquant avec précision dans quel délai la demande doit être introduite, le délai dépend des circonstances de la cause et de l'imminence du péril allégué.

... est refusé par suite d'un échec pour le cours de kinésithérapie en neurologie. Le 12 décembre...