Navigation spatiale

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80 documents pour Navigation spatiale

- 17 MARS 2008. - Arrêté royal portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 2009
... ayant comme thème "Aviation et Navigation spatiale". Art. 9. Il est émis dix timbres-poste ...
- BOB-FR, 2 avril 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS
- Observatoire royal de Belgique Emplois à conférer (m/f) 1. Emplois vacant 1.1. Deux emplois d'agent scientifique sont à conférer à l'Observatoire royal de Belgique : - il s'agit de recrutements en qua
... précise par les méthodes de géodésie spatiale;. - la mesure et des études de rotation de la ter... précis par les Systèmes de Navigation Globale par Satellites (GNSS). Ces activités conc...
- BOB-FR, 17 mars 2008
- Avis officiels
- SERVICE PUBLIC FEDERAL DE PROGRAMMATION POLITIQUE SCIENTIFIQUE
- Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 février 1991 fixant le règlement flamand relatif à l'autorisation écologique, l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement et l'arrêté du Gouvernement...
... coating dans la navigation aerienne et spatiale 2,33. Autre coati...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- 3 NOVEMBRE 1998. - Arrêté ministériel portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 1988
... à la valeur de 17 BEF, dénommé "navigation spatiale". . Art. 4. Ces timbres seront imprimés ...
- BOB-FR, 26 novembre 1998
- Autres arrêtés
- MINISTERE DES COMMUNICATIONS ET DE L'INFRASTRUCTURE
- 29 SEPTEMBRE 2009. - Arrêté royal relatif à l'expropriation de certaines parcelles de terrain à Redu pour le compte de l'Etat belge et aux fins de leur usage par l'Agence spatiale européenne
... de garantir la qualité des signaux de navigation transmis et l'intégrité du service fourni; . 2°...
- BOB-FR, 20 octobre 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL DE PROGRAMMATION POLITIQUE SCIENTIFIQUE
- 18 SEPTEMBRE 2008. - Loi portant assentiment à l'Accord sur la promotion, la fourniture et l'utilisation des systèmes de navigation par satellites de GALILEO et du GPS et les applications associées, et à l'Annexe, faits à Dromoland Castle, Co. Clare (Irlande) le 26 juin 2004 (1)
... européenne, ses Etats membres, l'Agence spatiale européenne et autres entités. GALILEO comprend u...
- BOB-FR, 6 novembre 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...
- Protocole n° 6 relatif à la définition de la notion de 'produits originaires' et aux méthodes de coopération administrative, fait à Valence le 22 avril 2002.
... ex Navigation aerienne Fabrication a partir de Fabricationn. Chapitre ou spatiale, a matieres de toute dans laquell...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 18 SEPTEMBRE 2008. - Loi portant assentiment à l'Accord de coopération concernant un système mondial de navigation par satellite (GNSS) - GALILEO entre la Communauté européenne et ses Etats membres et la République populaire de Chine, fait à Pékin le 30 octobre 2003 (1)
... les programmes de recherche de l'Agence spatiale européenne et du Ministère chinois de la Science...
- BOB-FR, 6 novembre 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...
- 1er DECEMBRE 2005. - Accord de coopération concernant un système mondial de navigation par satellite (GNSS) à usage civil entre la Communauté européenne ainsi que ses Etats membres, et l'Ukraine, fait à Kiev le 1 décembre 2005.
..., des programmes de recherche de l'Agence spatiale europÃ©enne et d'autres programmes appropriÃ©s...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 18 SEPTEMBRE 2008. - Loi portant assentiment à l'Accord de coopération concernant un système mondial de navigation par satellite (GNSS) à usage civil entre la Communauté européenne et ses Etats membres et l'Etat d'Israël, fait à Bruxelles le 13 juillet 2004 (1)
... les programmes de recherche de l'Agence spatiale européenne, du ministère israélien de la scienc...
- BOB-FR, 6 novembre 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

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