navigation maritime gps

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10 documents pour navigation maritime gps

- 18 SEPTEMBRE 2008. - Loi portant assentiment à l'Accord sur la promotion, la fourniture et l'utilisation des systèmes de navigation par satellites de GALILEO et du GPS et les applications associées, et à l'Annexe, faits à Dromoland Castle, Co. Clare (Irlande) le 26 juin 2004 (1)
... l'aviation civile, que l'Organisation maritime internationale (OMI) établit des standards intern...
- BOB-FR, 6 novembre 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...
- 13 NOVEMBRE 2009. - Arrêté royal concernant des brevets pour la navigation de pêche maritime
- BOB-FR, 18 décembre 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS
- Arrêté royal relatif aux bateaux de navigation intérieure qui sont aussi utilisés pour effectuer des voyages non internationaux par mer.
... 1973 portant règlement sur l'inspection maritime. Art. 2. Le présent arrêté s'applique aux bat...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- Accord sur la promotion, la fourniture et l'utilisation des systèmes de navigation par satellites de GALILEO et du GPS et les applications associées, et l'Annexe, faits à Dromoland Castle, Co. Clare (Irelande) le 26 juin 2004.
... secteurs de l'aviation ou du transport maritime internationaux, elle le fait en conformitÃ© avec...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 8 MARS 2007. - Arrêté royal relatif aux bateaux de navigation intérieure qui sont aussi utilisés pour effectuer des voyages non internationaux par mer
... 1973 portant règlement sur l'inspection maritime. Art. 2. Le présent arrêté s'applique aux batea...
- BOB-FR, 16 mars 2007
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS
- Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2002. (Traduction). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-02-2002 et mise à jour au 29-01-2003)
..., de la Flotte et de l'Assistance à la Navigation (services de l'Administration des Voies hydrauliqu... de la Division de l'Escaut maritime chargé du règlement des déclarations de créanc...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 3 DECEMBRE 2003. - Arrêté royal relatif aux conditions d'exploitation liées à l'arrêté de concession E6/2003/82/CP20/ du 13 mai 2003 octroyé à la firme DBM (DEME Building Materials), Haven 1025, Scheldedijk 30, à 2070 Zwijndrecht, pour la recherche et l'exploitation des ressources minérales et autres ressources non vivantes dans la mer territoriale et sur le plateau continental de la Belgique
... du milieu marin et/ou de la pêche maritime. La limitation ou l'interdiction est communiquée,... à Bruxelles, pour ce qui concerne la navigation en général, les routes maritimes, les moyens de ...
- BOB-FR, 2 mars 2004
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE
- Arrêté royal relatif aux conditions d'exploitation liées à l'arrêté de concession E6/2003/82/CP20/ du 13 mai 2003 octroyé à la firme DBM (DEME Building Materials), Haven 1025, Scheldedijk 30, à 2070 Zwijndrecht, pour la recherche et l'exploitation des ressources minérales et autres ressources non vivantes dans la mer...
... du milieu marin et/ou de la pêche maritime. La limitation ou l'interdiction est communiquée,... à Bruxelles, pour ce qui concerne la navigation en général, les routes maritimes, les moyens de ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2001 (TRADUCTION). - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 04-07-2001 et mise à jour au 06-06-2002.)
..., de la Flotte et de l'Assistance à la Navigation (services de l'Administration des Voies hydrauliqu... de la Division de l'Escaut maritime chargé du règlement des déclarations de créanc...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal relatif aux stations terriennes de satellites. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 27-06-1998 et mise à jour au 15-03-2005).
... EUMETSAT, et les systèmes de navigation par satellites, comme le système GPS (" Global Po... par contre utilisé en opposition à " maritime " et " aéronautique " pour les systèmes de commu...
- Legislation Consolidé
- Sección Única