...Le tarif douanier bulgare est utilisé pour le classement des marchandises i... 2. En ce qui concerne le transport maritime international, bénéficient également des dispos... ressortissants ou les compagnies de navigation des Etats membres ou de la Bulgarie établis hors ...
... les dispositions appropriées pour la navigation maritime et aérienne. Ils statuent après consult... unique, en langues allemande, anglaise, bulgare, danoise, espagnole, estonienne, finnoise, frança...
... (6° la police de navigation.) . Les conditions générales de travail, resp... le serbo-croate, l'albanais, le serbe, le bulgare, le roumain, le russe, le croate et la langue des ... de l'Administration des Affaires maritimes et de la navigation, est le directeur géneral de ...
... (ci-après dénommés " l'impôt bulgare "). 2. La Convention s'applique aussi aux impôt... territoire national, ainsi qu'aux zones maritimes adjacentes au territoire national sur lesquelles l... Art. 9. Navigation intérieure. Les bénéfices qu'un résident d'un ...
ver las páginas en versión mobile | web
ver las páginas en versión mobile | web
© Copyright 2012, vLex. Tous Droits Réservés.
Contenus dans vLex Belgique
Explorez vLex
Pour professionnels
Pour associés
Autres recherches intéressantes:
boot camp | consentement à adoption | terrorisme en espagne | Consumentengedrag | ccaf liege | approbation de domaine | deces accident du travail | andenne | lognes 77185 | Metallo pesante
