Navigation fluviale

• 4 MARS 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant adoption du règlement régional de police du canal et du Port de Bruxelles

... portant règlement de police et de navigation du canal de Bruxelles au Rupel et du Port de Bruxe... embarcation de navigation maritime ou fluviale y compris les petites embarcations, les pontons et...

• BOB-FR, 16 mars 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Arret nº 193/2005 de Cour Constitutionnelle, 21 décembre 2005

Art. 29bis, § 1er, alinéa 1er, lu en combinaison avec l'art. 1er, alinéas 1er et 2, de la loi du 21 novembre 1989 relative à l'assurance obligatoire de la responsabilité en matière de véhicules automoteurs

... et les victimes d'un accident de navigation fluviale, les premières bénéficiant du régime ...

• Arrêté royal concernant les prescriptions minimales de sécurité de certaines anciennes installations électriques sur les lieux de travail.

... des installations servant à la voirie fluviale et routière, aux chemins de fer, aux tramways, à� la navigation aérienne, maritime et fluviale;. 5. aux install...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal fixant le règlement particulier du tribunal de commerce de Gand.

...'instruction des actions en matière de navigation maritime et fluviale et le transport en général,...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Oproep tot kandidaten voor het Waalse Gewest Met het oog op de toekenning van mandaten van ambtenaren-generaal van rang A1 en A2 in de overkoepelende administratieve diensten (SAT) en in de operation

..., de l'activité portuaire, de la navigation fluviale ainsi que l'encadrement juridique;. - des...

• BOB-NL, 31 août 2007
• Officiële berichten
• SELOR - SELECTIEBUREAU VAN DE FEDERALE OVERHEID

• 23 JANVIER 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du décret du 19 décembre 2008 relatif aux Services d'Information fluviale sur les voies navigables intérieures

...2° "De Scheepvaart" (La Navigation) : l'agence autonomisée externe de droit public, ...

• BOB-FR, 19 février 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arret nº P041687N de Belgique, 10 mai 2005

... du 17 octobre 1868 relative à la navigation du Rhin, et l'article 356, alinéa 2, du Traité d... à la liberté de la navigation fluviale, et, particulièrement, ne font pas obstacle à la...

• 18 SEPTEMBRE 2008. - Arrêté royal fixant le règlement particulier du tribunal de commerce de Gand

...'instruction des actions en matière de navigation maritime et fluviale et le transport en général,...

• BOB-FR, 8 octobre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE

• 2 JUIN 2008. - Arrêté royal concernant les prescriptions minimales de sécurité de certaines anciennes installations électriques sur les lieux de travail

... des installations servant à la voirie fluviale et routière, aux chemins de fer, aux tramways, à� la navigation aérienne, maritime et fluviale;. 5. aux installat...

• BOB-FR, 19 juin 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Environnement Un arrêté ministériel du 25 janvier 2001 agrée, pour une durée de cinq ans prenant cours le 25 janvier 2001, M. Gilbert Van Eesbeeck, en qualité de personne responsable des opérations d'

... d'huiles usagées survenant en navigation fluviale. Un arrêté ministériel du 16 février ...

• BOB-FR, 15 mars 2001
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE