musique classique

• 22 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 27 juillet 2007 nommant les membres du Conseil de la Musique classique

• BOB-FR, 31 août 2011
• Autres arrêtés

• 19 FEVRIER 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 27 juillet 2007 nommant les membres du Conseil de la musique classique

• BOB-FR, 27 avril 2009
• Autres arrêtés
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Jugement nº 08/17429/A de Tribunal du Travail, Bruxelles, 3 avril 2009

... : concertiste - compositeur de musique (classique et moderne). Qualifications acquises : ...

• 22 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 27 juillet 2007 nommant les membres du Conseil interdisciplinaire

... d'une compétence ou d'une expérience en musique non classique et plus particulièrement d'une comp...

• BOB-FR, 2 septembre 2011
• Autres arrêtés

• Décision du 10 février 2003 relative à la rémunération équitable due par les radiodiffuseurs, prise par la commission visée à l'article 42 de la loi du 30 juin 1994 relative au droit d'auteur et aux droits voisins. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 09-04-2003 et mise à jour au 29-12-2005).

... 7°. Heures de musique : les heures de diffusion de phonogrammes pour les... 5°. le nom du compositeur (musique classique);. 6°. le mouvement de la composition musicale ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise instituant les missions, la composition et les aspects essentiels de fonctionnement d'instances d'avis tombant dans le champ d'application du décret du 10 avril 2003 relatif au fonctionnement des instances d'avis oeuvrant dans le secteur culturel.

... dans les domaines de la danse, la musique et le théâtre;. 3° un membre proposé par la ...- Du Conseil de la Musique classique. Art. 53. Le Conseil formule tout avis ou recomm...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 23 JUIN 2006. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française instituant les missions, la composition et les aspects essentiels de fonctionnement d'instances d'avis tombant dans le champ d'application du décret du 10 avril 2003 relatif au fonctionnement des instances d'avis oeuvrant dans le secteur culturel

... dans les domaines de la danse, la musique et le théâtre;. 3° un membre proposé par la Co...- Du Conseil de la Musique classique . Art. 53. Le Conseil formule tout avis ou recomma...

• BOB-FR, 27 septembre 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Arrêté du Gouvernement flamand définissant les thèmes culturels sur la base desquels les centres d'archives et de documentation d'intérêt communautaire peuvent introduire une demande de subvention (TRADUCTION).

... les archives musicales, tant pour la musique classique et la musique folklorique que pour la mu...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 27 MARS 2008. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française nommant les présidents des instances d'avis oeuvrant dans le secteur culturel et les vice-présidents des instances d'avis relevant du secteur professionnel des arts de la scène

... est nommé Président du Conseil de la Musique classique. Mme Sabine de Ville est nommée Vice-pr...

• BOB-FR, 17 juin 2008
• Autres arrêtés
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 5 MAI 1999. - Décret cadre relatif à la reconnaissance et au subventionnement des secteurs professionnels des Arts de la Scène (1)

...1° le théâtre;. 2° la musique et l'opéra;. 3° la danse;. 4° les arts du... théâtrale ou dramatique classique ou contemporaine;. - l'opportunité d'allouer de...

• BOB-FR, 16 septembre 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE