Musique

• Aménagement du territoire, urbanisme, environnement et nature
• Urbanisme et aménagement du territoire en Région wallonne
• Urbanisme
• Relations entre la législation sur lurbanisme et dautres législations
• Avec le code civil
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• Procédure administrative
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• Fonction publique
• Personnel enseignant
• Personnel de lenseignement de la Communauté française
• Personnel des établissements denseignement supérieur (non universitaire)
• Organisation des cadres et des emplois
• Conservatoires royaux de musique - Régime français

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• Conservatoires royaux de musique - Régime français

• Fonction publique
• Personnel enseignant
• Personnel de lenseignement de la Communauté française
• Personnel des établissements denseignement supérieur (non universitaire)
• Organisation des cadres et des emplois
• Conservatoires royaux de musique - Régime français

• 22 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 27 juillet 2007 nommant les membres du Conseil de la musique contemporaine

• BOB-FR, 31 août 2011
• Autres arrêtés

• 29 SEPTEMBER 2011. - Besluit van de Regering van de Franse Gemeenschap tot wijziging van het besluit van de Regering van de Franse Gemeenschap van 13 juli 1998 waarbij machtiging wordt verleend een specifiek onderwijs van instrumentale en vocale opleiding voor zangers-organisten en koorleiders te organiseren in de 'Académie de Musique Saint-Grégoire' te Doornik

• BOB-NL, 1 décembre 2011
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen

• 22 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 27 juillet 2007 nommant les membres du Conseil de la Musique classique

• BOB-FR, 31 août 2011
• Autres arrêtés

• Le fisc n'aime pas la musique

Mais l'assujetti oui. Dans un cas soumis récemment à la Cour d'appel de Bruxelles, l'administration semble avoir fait du zèle. En effet, un assujetti...

• Articles de droit fiscal
• Num. 2008-6, Juin 2008

• 29 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 13 juillet 1998 autorisant l'organisation d'un enseignement spécifique de formation instrumentale et de formation vocale pour chantres-organistes et chefs de choeur à l'Académie de Musique Saint-Grégoire à Tournai

• BOB-FR, 1 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 31 juillet 1990 portant organisation de l'enseignement artistique à temps partiel, orientations 'musique', 'arts de la parole' et 'danse' et l'arrêté du Gouvernement flamand du 31 juillet 1990 portant organisation de l'enseignement artistique à...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 30 OCTOBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 31 juillet 1990 portant organisation de l'enseignement artistique à temps partiel, orientation 'Arts plastiques', l'arrêté du Gouvernement flamand du 31 juillet 1990 portant organisation de l'enseignement artistique à temps partiel, orientations 'Musique', 'Arts de la parole' et 'Danse' et l'arrêté du Gouvernement flamand du 31 mars 2006 relatif aux projets temporaires d'initiation aux arts en faveur de mineurs défavorisés et/ou allochtones et abrogeant l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 septembre 2002 relatif aux projets temporaires d'initiation aux arts en faveur de mineurs défavorisés et/ou allochtones

• BOB-FR, 12 janvier 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Conseil de la musique contemporaine. - Nomination Par arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 20 octobre 2011, l'article 2, 5°, de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du

• BOB-FR, 1 décembre 2011
• Autres arrêtés

• 27 MEI 2011. - Besluit van de Regering van de Franse Gemeenschap tot vaststelling voor het schooljaar 2010-2011 van de lestijdendotaties en aanpassings- en herverdelingscoëfficiënten van de lestijdendotaties in het secundair kunstonderwijs met beperkt leerplan gesubsidieerd door de Franse Gemeenschap

...-SAINT-JEAN401475.880Académie de musique, théâtre, danse et Beaux-Arts de MOUSCRON40793.1...

• BOB-NL, 22 juillet 2011
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
• FRANSE GEMEENSCHAP

• 27 MAI 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant pour l'année scolaire 2010-2011 les dotations de périodes de cours et les coefficients d'ajustement et de redistribution des dotations de périodes de cours dans l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française

...2. domaine de la musique :. - dotation du domaine : 1.054.480. - coefficien...

• BOB-FR, 22 juillet 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE