musee d art contemporain

• Arrêté du Gouvernement flamand octroyant une subvention à la 'Vereniging voor het Museum van Hedendaagse Kunst te Gent' (Association du Musée d'Art contemporain à Gand) (TRADUCTION).

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 22 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 27 juillet 2007 nommant les membres de la Commission consultative des Arts plastiques

... de directeur ou de conservateur de musée, de centre d'art contemporain ou d'association de ...

• BOB-FR, 31 août 2011
• Autres arrêtés

• 1 APRIL 2003. - Koninklijk besluit tot erkenning van culturele instellingen voor de toepassing van artikel 104, 3°, d, van het Wetboek van de inkomstenbelastingen 1992 (1)

...Rubriek 1 (2001-2002). Les Amis du Musée Félicien Rops, V.Z.W., rue Fumal 12, 5000 Namur. ... pour la Promotion de l'Art contemporain, V.Z.W., Parc de la Bouverie 3, 4020 Liège. Assoc...

• BOB-NL, 21 octobre 2003
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
• FEDERALE OVERHEIDSDIENST FINANCIËN

• 18 JUILLET 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du Décret sur le Patrimoine culturel du 23 mai 2008, pour ce qui concerne le subventionnement d'organisations communautaires pour le patrimoine culturel et les projets relatifs au patrimoine culturel, les conventions relatives au patrimoine culturel et les conseils

... du 7 mai 2004, en ce qui concerne les musées, les publications sur le patrimoine culturel et le... Hedendaagse Kunst » (Musée d'art contemporain) à Antwerpen. Le Gouvernement flamand peut désig...

• BOB-FR, 19 août 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Koninklijk besluit tot erkenning van culturele instellingen voor de toepassing van artikel 104, 3, d, van het Wetboek van de inkomstenbelastingen 1992.

... liegeoise pour la Promotion de l'Art contemporain" vzw. Parc de la Boverie 3, 4020 Liege 2. "Ate...Quai de Rome 2, 4000 Liege 1. "Musee de la photographie - centre d'Art contemporain de ...

• Wetgeving
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du Décret sur le Patrimoine culturel du 23 mai 2008, pour ce qui concerne le subventionnement d'organisations communautaires pour le patrimoine culturel et les projets relatifs au patrimoine culturel, les conventions relatives au patrimoine culturel et les conseils (TRADUCTION).

... Art. 6. Les musées suivants sont désignés comme Institutions de la ... Hedendaagse Kunst " (Musée d'art contemporain) à Antwerpen. Le Gouvernement flamand peut dés...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 1er AVRIL 2003. - Arrêté royal portant agrément d'institutions culturelles pour l'application de l'article 104, 3°, d, du Code des impôts sur les revenus 1992 (1)

...Rubrique 1 (2001-2002). Les Amis du Musée Félicien Rops, A.S.B.L., rue Fumal 12, 5000 Namur... pour la Promotion de l'Art contemporain, A.S.B.L., Parc de la Bouverie 3, 4020 Liège. Ass...

• BOB-FR, 21 octobre 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• Décret portant deuxième ajustement du budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 1995. (TRADUCTION)

... (association du Musee d'Art. contemporain) de Gand ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Autorisation d'organiser un service interne de gardiennage en application de la loi du 10 avril 1990 réglementant la sécurité privée et particulière Par arrêté du 29 novembre 2011 l'autorisation d'org

... de gardiennage est accordée à l'ASBL MUSEE DE LA PHOTOGRAPHIE-CENTRE D'ART CONTEMPORAIN DE LA...

• BOB-FR, 19 décembre 2011
• Autres arrêtés

• 29 AVRIL 1999. - Arrêté royal portant agrément d'institutions culturelles pour l'application de l'article 104, 3°, d, du Code des impôts sur les revenus 1992 (1)

...« Musée de la Photographie - centre d'Art contemporain de ...

• BOB-FR, 21 mai 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES FINANCES