munitions carabines

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 18 janvier 1995 relatif à l'organisation de l'examen de chasse (TRADUCTION).

... des armes de chasse et leurs munitions :. 1° caractéristiques et possibilités des ar... à canon lisse, cartouches à plomb, carabines, cartouches à balle, fusils combinés;. 2° pr�...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 20 février 2004

Il y a lieu d'écarter des débats comme n'étant pas prévue par l'arrêté royal du 5 décembre 1991 déterminant la procédure en référé devant le Conseil d'Etat la note transmise par télécopie la veille de l'audience par les demanderesses et dont l'original a été déposé par elles le jour même de celle-ci, sauf dans la mesure où il y est donné suite aux renseignements complémentaires demandés par l'auditeur dans son rapport.

... la lutte contre le trafic d'armes, de munitions et de matériel devant servir spécialement à un ... arrêtés d'exécution; les fusils et carabines de chasse, de défense ou de tir et armes à feu a...

• 30 JANUARI 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 18 janvier 1995 relatif à l'organisation de l'examen de chasse

... des armes de chasse et leurs munitions :. 1° caractéristiques et possibilités des arme... à canon lisse, cartouches à plomb, carabines, cartouches à balle, fusils combinés;. 2° préc...

• BOB-FR, 24 février 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 8 mars 1993 réglementant l'importation, l'exportation et le transit d'armes, de munitions et de matériel devant servir spécialement à un usage militaire et de la technologie y afférente.

... arrêtés d'exécution; les fusils et carabines de chasse, de défense ou de tir et armes à feu a...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'organisation de l'examen de chasse. (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 18-03-1995 et mise à jour au 24-02-2004)

... manipulation des armes de chasse et des munitions, quinze questions.) . § 3. La partie théorique... à canon lisse, cartouches à plomb, carabines, cartouches à balle, fusils combinés;. 2° pr�...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 154/2007 de Cour Constitutionnelle, 19 décembre 2007

... se rapportant au commerce d’armes, de munitions, d’accessoires de tir et d’observations, strat... avec des armes non à feu comme des carabines à air, des paintballs,…, ce qui ne signifie pas...

• Arrêté de l'Exécutif de la Région de Bruxelles-Capitale organisant l'examen de chasse en Région de Bruxelles-Capitale. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 02-03-1991 et mise à jour au 04-12-2001).

... et possibilités des armes et de leurs munitions :. fusils à canon lisse;. cartouches à plombb;. carabines;. cartouches à balle;. fusils combinés. Pr...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté de l'Exécutif régional wallon réglant les modalités de l'examen organisé en vue de la délivrance du certificat de capacité en sylviculture.

... des armes suivantes et de leurs munitions : fusils à canon lisse, carabines, fusils combin�...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Extrait de l'arrêt n° 154/2007 du 19 décembre 2007 Numéros du rôle : 4032, 4040, 4052, 4087, 4088, 4089 et 4091 En cause : les recours en annulation totale ou partielle de la loi du 8 juin 2006 régl

... de collectionneur d'armes et de munitions et d'initiateur au tir. Les requérants dans les a... avec des armes non à feu comme des carabines à air, des paintballs,.., ce qui ne signifie pas ...

• BOB-FR, 23 janvier 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COUR CONSTITUTIONNELLE

• Arrêté royal réglementant l'importation, l'exportation et le transit d'armes, de munitions et de matériel devant servir spécialement [à un usage militaire ou de maintien de l'ordre] et de la technologie y afférente. (AR 2003-04-02/45, art. 1, 005;

... arrêtés d'exécution; les fusils et carabines de chasse, de défense ou de tir et armes à feu a...

• Legislation Consolidé
• Sección Única