multimedia fusion 2

• 19 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant création de la Haute Ecole résultant de la fusion des Hautes Ecoles HENam et « Blaise Pascal » et reconnaissant et admettant aux subventions les formations organisées par cette Haute Ecole

...� Gestion des ressources documentaires multimédia »NamurType court Sociale Spécialisation « Gesti...

• BOB-FR, 22 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Décret relatif à l'enseignement XVIII (TRADUCTION).

... Art. 2.1. A l'article 3 du décret du 25 février 1997 re... " Une fusion ou une scission d'établissements d'enseignement o... Multimediatechnieken. Gestandaardiseerde en geprogrammeerde druktechn...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal fixant le cahier des charges et la procédure relative à l'octroi d'autorisations pour les systèmes de télécommunications mobiles de la troisième génération. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 20-01-2001 et mise à jour au 01-11-2002).

... d'applications dans le domaine du multimedia, y compris l'accès à internet et le service de t... d'une transaction faisant partie d'une fusion ou acquisition décrite aux points (a) et (b) ci-a...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 18 JANVIER 2001. - Arrêté royal fixant le cahier des charges et la procédure relative à l'octroi d'autorisations pour les systèmes de télécommunications mobiles de la troisième génération

... support, en particulier, de services multimédias novateurs pouvant combiner l'utilisation d'éléme... moins que la condition ne cadre dans une fusion ou une acquisition et ne concerne l'approbation d'...

• BOB-FR, 20 janvier 2001
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES COMMUNICATIONS ET DE L'INFRASTRUCTURE

• Arrêté royal n° 7 relatif aux importations de biens pour l'application de la taxe sur la valeur ajoutée. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-12-1992 et mise à jour au 10-09-2004)

... en Belgique a pour cause ou pour objet une fusion avec une entreprise établie en Belgique ou une ab... Jeux multimedia. Materiel d'enseig...

• Legislation Consolidé
• Sección Única