multimedia definition

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18 documents pour multimedia definition

- 13 MARS 2011. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 15 octobre 2010, conclue au sein de la Commission paritaire pour le secteur audio-visuel, relative à l'instauration de nouveaux régimes de travail dans les entreprises du secteur audio-visuel et à l'octroi des intervalles de repos visés à l'article 38ter de la loi sur le travail du 16 mars 1971 (1)
... nuit ne s'appliquent pas aux cadres (définition élections sociales ou déterminée par une conven...60.05 Opérateur multimédia. 60.14 Technico-réalisateur. 40.10 Chercheur. 40....
- BOB-FR, 6 avril 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE
- Sports Image Rights In The Netherlands (Part 1)
... day and age of outer appearances and multimedia, the image of a sportsperson has become more than ... 3. DEFINITION OF A PORTRAIT. The term 'portrait' may first of ...
- Mondaq Business Briefing
- Belgium Law Articles in English
- 8 FEVRIER 2011. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 9 janvier 2003 portant exécution des articles 46bis, § 2, alinéa 1er, 88bis, § 2, alinéas 1er et 3, et 90quater, § 2, alinéa 3 du Code d'instruction criminelle ainsi que de l'article 109ter , E , § 2, de la loi du 21 mars 1991 portant réforme de certaines entreprises publiques économiques
..., lequel donne un certain nombre de définitions de notions utilisées plus loin dans l'arrêté ro... Public Telecommunications Network; IP Multimedia Time Critical Services; Part 20 : Lawful Intercept...
- BOB-FR, 23 février 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

- Urteil nº 109/2000 de Verfassungsgerichtshof, 31 octobre 2000
... Die sehr allgemeine und somit ungenaue Definition im Dekret werde jedoch in Verbindung mit dem Umsta... Bereich der Telekommunikation, der Multimedia und der Informationstechnologien umfasse, mit Ausn...
- 12 OCTOBRE 2010. - Arrêté royal déterminant les modalités de l'obligation de collaboration légale en cas de demandes concernant les communications électroniques par les services de renseignement et de sécurité
...CHAPITRE Ier. - Définitions. L'article 1er définit une série de notions appa... Public Telecommunications Network; IP Multimedia Time Critical Services; Part 20 : Lawful Intercept...
- BOB-FR, 8 novembre 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA DEFENSE
- 10 NOVEMBRE 2011. - Décret relatif au soutien au cinéma et à la création audiovisuelle (1)
...1.1. - CHAPITRE Ier. - Définitions. Article 1er. Pour l'application du présent décr...'utilisateurs agréée, active pour le multimédia. § 4. A défaut d'organisations représentatives...
- BOB-FR, 9 décembre 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 17 DECEMBRE 2009. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 28 mars 1996 relatif au droit à rémunération pour copie privée des auteurs, des artistes-interprètes ou exécutants et des producteurs de phonogrammes et d'oeuvres audiovisuelles
...L'article 1er supprime la définition du système intégré. Dans le cadre actuel de l'a...Les termes « centre multimédia » désignent un dispositif composé d'un disque d...
- BOB-FR, 23 décembre 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE
- Urteil Nr. 109/2000 vom 31. Oktober 2000 Geschäftsverzeichnisnummer 1754 In Sachen: Klage auf teilweise Nichtigerklärung des Dekrets der Französischen Gemeinschaft vom 4. Januar 1999 zur Abänderung de
... Die sehr allgemeine und somit ungenaue Definition im Dekret werde jedoch in Verbindung mit dem Umsta... Bereich der Telekommunikation, der Multimedia und der Informationstechnologien umfasse, mit Ausn...
- BOB-DU, 29 novembre 2000
- Gesetze, Erlasse, Entschlüsse und Verordnungen
- SCHIEDSHOF
- Arrêt n° 109/2000 du 31 octobre 2000 Numéro du rôle : 1754 En cause : le recours en annulation partielle du décret de la Communauté française du 4 janvier 1999 modifiant le décret du 17 juillet 1987 s
... et dès lors imprécis de la définition inscrite au décret, combiné avec le fait que l'a...'ensemble des télécommunications, du multimédia et des technologies de l'information, à l'excepti...
- BOB-FR, 29 novembre 2000
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- COUR D'ARBITRAGE
- Décret relatif à l'enseignement XVIII (TRADUCTION).
... structurelle, conformément à cette définition, soit considéré comme une programmation, l'étab... Multimediatechnieken. Gestandaardiseerde en geprogrammeerde druktechn...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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