moyen de transport le plus sur

• 10 OCTOBRE 2010. - Arrêté royal rendant obligatoires :

... trois premières années de l'enseignement moyen;. 2) l'exécution de travaux simples, peu diversif... de bordereaux et documents de transport (lettres de voiture). Dactylo (40 mots à la minutte). Dactylo-copiste (plus de 40 mots par minute). Sténodactylo (non expéri...

• BOB-FR, 25 novembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Arret nº 2007/AR/1730 de Cour d'appel, Bruxelles, 5 mai 2011

... trouver des sites Internet sur le Web, au moyen de mots clés. Il leur suffit de taper un ou plusi...« Article 12. Simple transport ("Mere conduit"). 1. Les États membres veillent �...

• 16 DECEMBRE 2010. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 28 mai 2009, conclue au sein de la Commission paritaire pour les grossistes-répartiteurs de médicaments, relative au remboursement des frais de transport des travailleurs (1)

... 29.747,22 EUR lors de l'emploi d'un moyen de transport personnel ou lors du transport organi... travailleur combine le train et un ou plusieurs autres moyens de transport en commun public et qu'...

• BOB-FR, 17 janvier 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Circulaire relative à l'octroi d'allocations et d'indemnités dans la Fonction publique locale.

... est attachée une échelle de traitements plus avantageuse. De la désignation pour l'exercice ... dépassements de la limite hebdomadaire moyenne de travail fixée par la loi. CONDITIONS D'OCTRO... doit se faire à l'aide du moyen de transport le plus adéquat en fonction du coût du transport...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 14 FEVRIER 2011. - Décret sur les funérailles et sépultures

...Lorsqu'une commune gère plusieurs cimetières, elle peut tenir un registre par cimet... des sépultures concédées peuvent, moyennant autorisation du bourgmestre qui interroge les bén...Section 2. - Mise en bière et transport des dépouilles mortelles . Art. 18. Les dépouill...

• BOB-FR, 28 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE

• 6 MAI 2009. - Loi portant des dispositions diverses (1)

...TITRE 2. - Mobilité et transports. CHAPITRE 1er. - Modification de l'arrêté-loi du... transporteur a exécuté un transport moyennant un prix abusivement bas ou si le donneur d'ordre p... l'article 1411, et n'appartiennent pas non plus aux exceptions prévues à l'article 1412. ». CHA...

• BOB-FR, 19 mai 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE

• 26 JANVIER 2010. - Loi relative à l'interopérabilité du système ferroviaire au sein de la Communauté européenne (1)

...'un réseau peuvent être attribuées à plusieurs organismes ou entreprises;. 8° « entreprise ferr..., qui exploite ledit véhicule à titre de moyen de transport et est inscrite en tant que telle au ...

• BOB-FR, 9 février 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• 28 AVRIL 2010. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 26 mai 2009, conclue au sein de la Commission paritaire des grandes entreprises de vente au détail, relative au remboursement des frais de transport des travailleurs (1)

...en moyenne pour les déplacements à partir de 2 km, à parti... travailleur combine le train et un ou plusieurs autres moyens de transport en commun public et qu'...

• BOB-FR, 26 juillet 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Extrait de l'arrêt n° 95/2008 du 26 juin 2008 Numéros du rôle : 4188 et 4191 En cause : les recours en annulation des articles 4, 5, 6, 7, 9, 26, 39, 42, 44, 53, 55, 58, 74 et 77 de la loi du 15 sep

... dirigés contre les mêmes articles, les moyens sont examinés conjointement. Quant à la recevabi... doivent être examinées de manière égale, plus précisément en ce qui concerne le déroulement d...�tranger est en possession d'un titre de transport valable à destination d'un pays tiers, à la cond...

• BOB-FR, 13 août 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COUR CONSTITUTIONNELLE

• 9 SEPTEMBRE 2005. - Arrêté du Gouvernement flamand affectant des membres du personnel scientifique du 'Centrum voor Landbouweconomie' (Centre d'Economie agricole) à des missions au bénéfice de l'administration de l'Agriculture et de l'Horticulture, division de l'Analyse de la Politique agricole

... intérieures et de l'Agriculture, moyennant leur accord avec cette affectation et les disposit... concerné décide quel moyen de transport est le plus justifié sur le plan fonctionnel et f...

• BOB-FR, 28 septembre 2005
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE