moyen de transport au moyen age

• 10 OCTOBRE 2010. - Arrêté royal rendant obligatoires :

... trois premières années de l'enseignement moyen;. 2) l'exécution de travaux simples, peu diversif... de bordereaux et documents de transport (lettres de voiture). Dactylo (40 mots à la minut...

• BOB-FR, 25 novembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Arret nº 95/2008 de Cour Constitutionnelle, 26 juin 2008

Loi du 15 septembre 2006 modifiant la loi du 15 décembre 1980 sur l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers (art. 4, 5, 6, 7, 9, 26, 39, 42, 44, 53, 55, 58, 74 et 77)

...Etant donné que plusieurs moyens formulés par les parties sont dirigés contre les...�tranger est en possession d'un titre de transport valable à destination d'un pays tiers, à la cond...

• 14 FEVRIER 2011. - Décret sur les funérailles et sépultures

... des sépultures concédées peuvent, moyennant autorisation du bourgmestre qui interroge les bén...Section 2. - Mise en bière et transport des dépouilles mortelles . Art. 18. Les dépouill...

• BOB-FR, 28 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE

• Extrait de l'arrêt n° 95/2008 du 26 juin 2008 Numéros du rôle : 4188 et 4191 En cause : les recours en annulation des articles 4, 5, 6, 7, 9, 26, 39, 42, 44, 53, 55, 58, 74 et 77 de la loi du 15 sep

... dirigés contre les mêmes articles, les moyens sont examinés conjointement. Quant à la recevabi...�tranger est en possession d'un titre de transport valable à destination d'un pays tiers, à la cond...

• BOB-FR, 13 août 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COUR CONSTITUTIONNELLE

• Loi portant des dispositions diverses (I).

... délégué ou l'autorité compétente, au moyen d'une procédure utilisant les techniques de l'inf... dans lesquelles les courses sans transport des services ambulanciers sont payées. Par cour...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 28 SEPTEMBRE 2009. - Arrêté royal fixant les normes de qualité et de sécurité pour le don, le prélèvement, l'obtention, le contrôle, le traitement, le stockage et la distribution de matériel corporel humain, auxquelles les banques de matériel corporel humain, les structures intermédiaires de matériel corporel humain et les établissements de production doivent répondre

... : le fait d'apporter la preuve, au moyen de documents, qu'un processus, selon des modes op�... du matériel corporel humain et le transport de celui-ci vers l'établissement, conformément a...

• BOB-FR, 23 octobre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AGENCE FEDERALE DES MEDICAMENTS ET DES PRODUITS DE SANTE

• 8 JANVIER 2012. - Loi portant modifications de la loi du 29 avril 1999 relative à l'organisation du marché de l'électricité et de la loi du 12 avril 1965 relative au transport de produits gazeux et autres par canalisations (1)

... des réseaux de distribution à haute, moyenne et à basse tension aux fins de fourniture à des ...

• BOB-FR, 11 janvier 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 5 AOUT 2011. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 11 décembre 2009, conclue au sein de la Commission paritaire du transport et de la logistique, instituant un fonds de sécurité d'existence « assistance dans les aéroports » et en fixant les statuts (1)

... par chacune des parties signataires moyennant notification par courrier recommandé adressé au ...

• BOB-FR, 14 septembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant le statut administratif et pécuniaire des agents des organismes d'intérêt public de la Région de Bruxelles-Capitale. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 26-11-2002 et mise à jour au 10-01-2007).

... à tous les membres du personnel au moyen d'une note de service (ou par tout autre moyen de ... doit être effectué par le moyen de transport le moins onereux. Art. 373. Le ministre fonction...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 2 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté ministériel définissant les modalités de reconnaissance de cahiers des charges au titre de la qualité différenciée dans le secteur de la production de volailles

... de volailles » : l'ensemble des moyens de production en connexité fonctionnelle, en ce c... la production d'oeufs ou le gavage, le transport, l'abattage des volailles, la transformation et la...

• BOB-FR, 31 octobre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements