moyen de transport anglais

• 30 JANVIER 2012. - Loi réglant des matières visées à l'article 78 de la Constitution en matière d'assurance des propriétaires de navires pour les créances maritimes (1)

... pour les dommages liés au transport par mer de substances nocives et potentiellement d... capitaine ou le propriétaire du navire, au moyen d'une requête adressée au Commissaire de l'Etat ... utilisée dans les certificats n'est ni l'anglais, ni le français, ni l'espagnol, le texte du certi...

• BOB-FR, 2 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Règlement sanitaire international de l'Organisation mondiale de la Santé, signé à Genève le 23 mai 2005.

..., bagages, cargaisons, conteneurs, moyens de transport, marchandises, colis postaux ou reste...66. Textes authentiques. 1. Les textes anglais, arabe, chinois, espagnol, français et russe du p...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 20 DECEMBRE 2010. - Arrêté royal relatif à la promotion de véhicules de transport routier propres et économes en énergie dans le cadre des marchés publics

... des expressions en allemand et en anglais (respectivement "anfallenden Energie- und Umweltau... suffire de faire état des " valeurs moyennes qui figurent dans le tableau 2 de l'annexe du pré...

• BOB-FR, 24 décembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE

• 2 AOUT 2002. - Arrêté royal fixant le régime et les règles de fonctionnement applicables aux lieux situés sur le territoire belge, gérés par l'Office des étrangers, où un étranger est détenu, mis à la disposition du Gouvernement ou maintenu, en application des dispositions citées dans l'article 74/8, § 1er, de la loi du 15 décembre 1980 sur l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers

... aux occupants, si nécessaire, les moyens et l'assistance requis à ce sujet. L'occupant qui... mais pour lequel, entre autres, le transport et les chauffeurs ont déjà été prévus. Il est... dans les trois langues nationales et en anglais. Le directeur du centre, son remplaçant ou un mem...

• BOB-FR, 12 septembre 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE L'INTERIEUR

• 29 JUIN 2008. - Loi portant assentiment à la Convention de Budapest relative au contrat de transport de marchandises en navigation intérieure (CMNI), faite à Budapest le 22 juin 2001 (1)

... laquelle l'information est transmise par un moyen électronique, optique ou tout autre moyen de comm... dont chacun des textes en allemand, anglais, français, néerlandais et russe font également ...

• BOB-FR, 10 octobre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• 1er MARS 2012. - Ordonnance relative à la conservation de la nature

...25° zone de développement : site de moyenne valeur biologique ou de haute valeur biologique po... productives telles que le Ray-grass anglais (Lolium perenne), le Paturin commun (Poa trivialis...3° de les transporter;. 4° de ramasser leurs oeufs dans la nature et de...

• BOB-FR, 16 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 15 FEVRIER 2007. - Loi portant assentiment au Protocole portant modification de la Convention relative aux transports internationaux ferroviaires (COTIF) du 9 mai 1980, fait à Vilnius le 3 juin 1999 (1)

... en langues française, allemande et anglaise. En cas de divergence, seul le texte français fai... complémentaires utilisant d'autres moyens de transport et faisant l'objet d'un seul contrat;...

• BOB-FR, 30 août 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• 12 FEVRIER 1998. - Loi portant assentiment à : 1. Accord portant modification de la quatrième Convention A.C.P.-C.E. de Lomé du 15 décembre 1989, Acte finale, et Protocole à la quatrième Convention A.C.P.-C.E. de Lomé à la suite de l'adhésion de la République d'Autriche, de la République de Finlande et du Royaume de Suède à l'Union européenne, signés à Maurice le 4 novembre 1995. - 2. Accord interne entre les représentants des gouvernements des Etats membres, réunis au sein du Conseil, relatif au financement et à la gestion des aides de la Communauté dans le cadre du second Protocole financier de la quatrième Convention A.C.P.-C.E., signé à Bruxelles le 20 décembre 1995 (1) (2)

... étrangères, du tourisme et du transport international. SA MAJESTE LA REINE DE BELIZE :. M...., sociaux, politiques et culturels, et ce au moyen du développement, qui est indispensable à leur d...'article 136, paragraphe 4, de la version anglaise, le terme « should » est remplacé par le terme ...

• BOB-FR, 7 janvier 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES

• 10 DECEMBRE 2008. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 21 mai 2008, conclue au sein de la Commission paritaire pour employés de l'industrie de l'habillement et de la confection, concernant la classification des fonctions (1)

... dans la catégorie qui correspond en moyenne le mieux à la combinaison des différentes tâche...- contrôle les factures de transport. - assure le courrier. - accueil - réception. - a... néerlandais, anglais, allemand; termes standards. Aptitudes. - pouvoir ...

• BOB-FR, 10 février 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Cet acte remplace celui paru au Moniteur belge du 13 mars 2008, page 15346, acte n° 2008/21014. Action en soutien aux priorités stratégiques de l'Autorité fédérale Cinquième appel à propositions I.

... équilibres entre chiisme et sunnisme au Moyen Orient ? Quelles en sont les conséquences pour la... à bicyclette des indicateurs transport. (AP5-H-021). 7. Bilan du trafic belge et étrange... du promoteur (ou du coordinateur) et en anglais. Il appartient aux proposants de veiller à ce que...

• BOB-FR, 17 mars 2008
• Avis officiels
• SERVICE PUBLIC FEDERAL DE PROGRAMMATION POLITIQUE SCIENTIFIQUE