moyen de communication externe

• 8 JUILLET 2011. - Décret réglant le budget, la comptabilité, l'attribution de subventions et le contrôle de leur utilisation, et le contrôle par la Cour des Comptes (1)

... aux crédits pour le fonctionnement externe de l'autorité flamande;. 8° programme d'administ... être comptabilisées quotidiennement au moyen d'une inscription commune. Art. 25. Toutes les pi�... à l'article 51 est joint pour communication au Parlement flamand en annexe au projet de décre...

• BOB-FR, 5 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arret nº 50/2011 de Cour Constitutionnelle, 6 avril 2011

Décret de la Région flamande du 27 mars 2009 relatif à la politique foncière et immobilière (titre 1er du livre 3, chapitres 2 et 3 du titre 1er du livre 4, titres 2 à 4 du livre 5, art. 7.2.31 et 7.3.12) - Décret de la Région flamande du 27 mars 2009 adaptant et complétant la politique d'aménagement du territoire, des autorisations et du maintien (art. 34 et 36)

... les premier, deuxième et quatrième moyens exposés dans la requête, de poser des questi...�rantes font référence à la communication de la Commission européenne, publiée au Jour... de migration interne ou externe est la plus élevée. Dans ces communes, les t...

• 8 JUILLET 2011. - Décret contenant diverses mesures d'accompagnement de l'ajustement du budget 2011 (1)

...'année budgétaire auquel sont repris les moyens de fonctionnement pour l'année scolaire concerné... formation, la sensibilisation et la communication. Ce prélèvement est inscrit à deux allocations ... la création de l'agence autonomisée externe de droit privé "NV Vlaamse Havens" (SA Ports flam...

• BOB-FR, 25 juillet 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 18 JUILLET 2003. - Décret cadre politique administrative (1)

... juridique et des agences autonomisées externes peuvent être créées. Par domaine politique homo...4° l'utilisation des moyens disponibles pour :. a) le fonctionnement de l'agen...CHAPITRE VIII. - Communication d'informations au Parlement flamand. Art. 36. § 1...

• BOB-FR, 22 août 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• Arrêté royal portant la position juridique du personnel des services de police (Partie 1 à 11) (NOTE : pour des raisons techniques et pratiques, les chiffres romains numérotant les articles de ce texte ont été remplacés par des chiffres arabes conformément aux exemples suivants : Article I.I.1 est devenu Article 1.1.1; Art. III...

... appartient soit au cadre de base, au cadre moyen ou au cadre d'officiers au sens de l'article 117, ... xi) consultant en communication;. 3° niveau C :. a) grade commun : assistant;... qui font l'objet d'un recrutement externe. Art. 4.1.2. Sans préjudice des responsabilité...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Deuxième Contrat d'Administration (2006-2008) de l'Institut national d'assurances sociales pour travailleurs indépendants.

...L'INASTI est chargé de gérer les moyens de la gestion financière globale du statut social... facilitant la communication entre. BR ... externes de succes. 3.1.8. Normalisation des indicateurs ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 18 MARS 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand réglant les subventions d'investissement alternatives octroyées par le 'Vlaams Infrastructuurfonds voor Persoonsgebonden Aangelegenheden' (Fonds flamand de l'infrastructure affectée aux matières personnalisables)

... d'une OLO de dix ans, et correspond à la moyenne arithmétique des cotations pendant la période du..., tenant compte des moyens de communication les plus récents. Pour un hôpital général, une... trois membres internes et trois membre externes. Les trois membres internes appartiennent à une a...

• BOB-FR, 16 juin 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Circulaire ministérielle ZPZ 12 relatif au cadre de référence et de travail des zones de police.

... et visibles (pour la population), au moyen d'une résolution pas à pas des obstacles entrava... du service (qui sont des dimensions externes). La polyvalence et la spécialisation ne sont don... continue et organisée pour la communication interne et externe (plan de communication). Un moy...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal portant la position juridique du personnel des services de police (Partie 12, Partie 13 et annexes). (NOTE : pour des raisons techniques et pratiques, les chiffres romains numérotant les articles de ce texte ont été remplacés par des chiffres arabes conformément aux exemples suivants : Article I.I.I est devenu ...

... SECTION 3. - LE CADRE MOYEN. Art. 12.2.18. Les membres actuels du personnel ... ou égale par rapport au Nième candidat externe ayant réussi, N étant la somme du nombre d'emplo... particuliers du Ministère des Communications et de l'Infrastructure;. 9° par augmentation d'...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 30 NOVEMBRE 2011. - Arrêté royal portant prescriptions de sûreté des installations nucléaires

... toujours un investissement important en moyens humains, qu'il était, au moment du démarrage du ...Des évènements d'origine interne et externe à analyser à la conception sont également list�...'autorité, les réseaux internes de communication, les tâches et le nombre d'agents nécessaires, q...

• BOB-FR, 21 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements