mouvement europeen nord

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32 documents pour mouvement europeen nord

- 8 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté 2011/867 du Collège de la Commission communautaire française relatif aux mesures prévues dans le cadre de l'accord avec le non-marchand conclu en 2000, pour les associations ayant conclu une convention spécifique ou un contrat régional de cohésion sociale avec la Commission communautaire française
...,001759,572199,57Centre culturel Bruxelles Nord - Maison de la création1,9665,0095,003039,263799,... le développement de l'espace culturel européen, observatoire du genre, de la féminisation et des...,091081,50154,504942,796178,79Objectif, mouvement pour l'égalité des droits2700,00100,003199,22399...
- BOB-FR, 18 janvier 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- Traité de Lisbonne modifiant le Traité sur l'Union européenne et le Traité institutant la Communauté européenne. et à l'Acte final, faits à Lisbonne le 13 décembre 2007.
... de l'Organisation du traité de l'Atlantique Nord, qui reste, pour les Etats qui en sont membres, le... ce qui concerne la libéralisation des mouvements de capitaux à destination ou en provenance de pay...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 8 SEPTEMBER 2011. - Besluit 2011/867 van het College van de Franse Gemeenschapscommissie betreffende de maatregelen voorzien in het kader van het in 2000 gesloten akkoord met de social-profitsector voor verenigingen die een specifieke overeenkomst of een gewestelijk contract voor sociale cohesie gesloten hebben met de Franse Gemeenschapscommissie
...,001759,572199,57Centre culturel Bruxelles Nord - Maison de la création1,9665,0095,003039,263799,... le développement de l'espace culturel européen, observatoire du genre, de la féminisation et des...,091081,50154,504942,796178,79Objectif, mouvement pour l'égalité des droits2700,00100,003199,22399...
- BOB-NL, 18 janvier 2012
- Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen

- Arrêt nº 44439 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ie Chambre, 31 mai 2010
... auriez habité, depuis votre naissance, le nord de la commune de Mitrovicë (à majorité serbe). ... devenu membre du VETËVENDOSJA (un mouvement qui soppose à ladministration du Kosovo par lles Nations unies et lUnion européenne) en février 2007. Vous auriez quitté ce mouvemen...
- 1er MARS 2012. - Ordonnance relative à la conservation de la nature
..., la Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil du 30 novembre 2009 concernant la co... dans certains secteurs de la Mer du nord). INVERTEBRES. Arthropodes. INSECTA. Coleoptera. -... automobiles, véhicules à moteur en mouvement. - Bateaux propulsés à une vitesse supérieure �...
- BOB-FR, 16 mars 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 1er FEVRIER 1991. - Accord européen sur les grandes lignes de transport international combiné et les installation connexes (AGTC) TRADUCTION.
... Bremerhaven-Nordhafen. Dresden. Dusseldorf-Bilk. Duisburg-Ruhrort ... élevée et une grande précision du mouvement. En principe, il n'est possible de répondre à ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décision judiciaire de Conseil d'État, 2 avril 2009
Les questions préjudicielles suivantes sont posées à la Cour constitutionnelle :\t"1. L'article 16 du décret du Parlement wallon du 17 juillet 2008 relatif à quelques permis pour lesquels il existe des motifs impérieux d'intérêt général, en ce qu'il ratifie l'arrêté ministériel du 7 juillet 2008 relatif au permis d'environnement délivré à la S.A. Codic Belgique pour l'exploitation de son centre administratif et de formation comportant diverses installations techniques sur un bien sis à La Hulpe, chaussée de Bruxelles 135, se fonde-t-il sur des motifs qui peuvent relever de la catégorie des motifs d'intérêt général suffisamment impérieux que pour justifier, au regard des articles 10 et 11 de la Constitution, que le Parlement wallon intervienne dans la procédure individuelle de délivrance...

..., en vue de la construction d'un "Centre Européen d'Education". Ce projet marque le début d'une pro... d'intérêt paysager dont la partie Nord en Région flamande, située à environ 100 mètre...3. Le mouvement de terre doit être minimisé, en évacuant des d�...
- Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2009.
... 5. Subside au Mouvement européen B Belgique;. PROGRAMME 31/2 - INSTITUT..., des initiatives propres, des actions-nord et des actions communes. 10) Subsides a des prog...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- ARRET nº 39158 de Raad Voor Vreemdelingenbetwistingen, 23 février 2010
... une habitation de la cellule de la route du nord à Brazzaville. Vous seriez ensuite tombée encein... en raison de votre appartenance au mouvement du pasteur Kutino. Dans les décisions de refus du..., de larticle 3 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de lhomme et du princip...
- Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2008. (Traduction).
... et le Nord de la France. DE3302C Subventions diverses dan... EC3510B Participation au reseau europeen. " Vision Era ". EC4104B Subventi... l'article 2, 3°, du décret relatif au mouvement de rattrapage pour l'infrastructure scolaire. §...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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