Mouvement europeen

• 3 MARS 2011. - Arrêté royal mettant en oeuvre l'évolution des structures de contrôle du secteur financier

...Le modèle « Twin Peaks « européen qui fut le premier à fonctionner et qui présente... procureur du Roi décide de mettre en mouvement l'action publique pour les faits concernés par la...

• BOB-FR, 9 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Arrêté royal portant agrément d'institutions culturelles pour l'application de l'article 104, 3°, d, du Code des impôts sur les revenus 1992.

... Mouvement Européen - Belgique, ASBL, avenue d'Auderghem 63,...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 28 JANVIER 2009. - Arrêté royal portant agrément d'institutions culturelles pour l'application de l'article 104, 3°, d, du Code des impôts sur les revenus 1992 (1)

...Mouvement Européen - Belgique, ASBL, avenue d'Auderghem 63,...

• BOB-FR, 3 février 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• Arrêt nº 41638 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 16 avril 2010

... 3, 8 ou 13 de la Convention européenne des droits de l’Homme et des libertés fondamenta... de faire valoir le (sic) liberté de mouvement et d’établissement dans l’espace européen pour...

• 16 MARS 2009. - Arrêté royal relatif à la protection des dépôts et des assurances sur la vie par le Fonds spécial de protection des dépôts et des assurances sur la vie

...'un Etat membre de l'Espace économique européen; pour l'application de l'arrêté royal et du pré... exclusivement à la détention et au mouvement de fonds de tiers ne sont reconnus comme créances...

• BOB-FR, 25 mars 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2009.

... 5. Subside au Mouvement européen B Belgique;. PROGRAMME 31/2 - INSTITUT...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº C.10.0462.F de Cour de cassation, Belgique, 3 février 2012

... sur la délivrance de brevets européens, faite à Munich le 5 octobre 1973, approuvée par...Ce micromoteur exécute un mouvement de levée de 2,5 mm qui fait vibrer la canule sur ...

• Extrait de l'arrêt n° 95/2008 du 26 juin 2008 Numéros du rôle : 4188 et 4191 En cause : les recours en annulation des articles 4, 5, 6, 7, 9, 26, 39, 42, 44, 53, 55, 58, 74 et 77 de la loi du 15 sep

..., rue des Palais 154, et l'ASBL « Mouvement contre le Racisme, l'Antisémitisme et la Xénopho... les articles 3 et 8 de la Convention européenne des droits de l'homme, en ce qu'elle ne mentionne ...

• BOB-FR, 13 août 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COUR CONSTITUTIONNELLE

• 20 JANVIER 2012. - Décret relatif à une politique rénovée des droits de l'enfant et de la jeunesse (1)

... avec un mandat au Parlement européen, à la Chambre des représentants, au Sénat, au P... subventions de fonctionnement à des mouvements politiques de jeunes. Un mouvement politique de je...

• BOB-FR, 7 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 8 SEPTEMBER 2011. - Besluit 2011/867 van het College van de Franse Gemeenschapscommissie betreffende de maatregelen voorzien in het kader van het in 2000 gesloten akkoord met de social-profitsector voor verenigingen die een specifieke overeenkomst of een gewestelijk contract voor sociale cohesie gesloten hebben met de Franse Gemeenschapscommissie

... le développement de l'espace culturel européen, observatoire du genre, de la féminisation et des...,091081,50154,504942,796178,79Objectif, mouvement pour l'égalité des droits2700,00100,003199,22399...

• BOB-NL, 18 janvier 2012
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen