mouvement culturel et litteraire

• 14 MAI 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à l'examen d'admission aux études organisées dans les Hautes Ecoles, en application de l'article 22, § 1er, 5°, du décret du 5 août 1995 fixant l'organisation générale de l'enseignement supérieur en Hautes Ecoles

... ouvrage de langue française (oeuvre littéraire ou essai d'intérêt général) et en éclairer le... dans son environnement historique et culturel. Dans ce but, il soumettra à l'agrément du jury,... démographique dans le monde et les mouvements migratoires;. o l'industrialisation et le dévelop...

• BOB-FR, 13 août 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Introduction

Un rôle économique majeur. B. Une dimension internationale. C. Classification et fonction des droits intellectuels. 1. Classification juridique classique. 2. Classification économique et pratique.

... par les cours et tribunaux suit le mouvement. De même, et c’est sans doute le phénomène ma...- la propriété littéraire et artistique, comprenant le droit d'auteur et les... au développement économique, social et culturel général, au bien-être collectif, à l’intér�...

• Brevets, marques, droits d'auteur...: mode d'emploi

• 26 MARS 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant coordination du décret sur les services de médias audiovisuels

... et d'expression à vocation culturelle ou d'éducation permanente et les structures d'acc... règles relatives à la propriété littéraire, artistique et industrielle et aux droits de la pe... employeurs ou de travailleurs et aux mouvements philosophiques ou religieux;. 11° assurer l'écou...

• BOB-FR, 24 juillet 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 17 OCTOBRE 2003. - Arrêté du Gouvernement flamand définissant les objectifs finaux spécifiques décrétaux de l'enseignement secondaire général à sanctionner par décret

... des sciences comportementales et culturelles;. - établir des rapports entre différentes persp... non seulement attention aux textes littéraires, mais également à d'autres expressions de cultur...Parmi les multiples possibilités de mouvement, d'activités individuelles et interactives, pouva...

• BOB-FR, 13 janvier 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 1995. (Traduction) (NOTE : Consultation des versions antérieur à partir du 31-08-1995 et mis à jour au 15-03-1996)

... accords culturels. 34.25 - Subvention relative au bourses de voya... amateur du Mouvement ouvrier chretien). 33.64 - Subvention au " Cent... - Subventions pour des productions litteraires 4,2. 33.02 - Subvention pour la pr...

• Legislation Consolidé
• Sección Única