Mouvement culturel

• 8 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté 2011/867 du Collège de la Commission communautaire française relatif aux mesures prévues dans le cadre de l'accord avec le non-marchand conclu en 2000, pour les associations ayant conclu une convention spécifique ou un contrat régional de cohésion sociale avec la Commission communautaire française

...,002559,373199,37Activités sportives, culturelles et de loisirs de Ganshoren - Jeunesse2,37829,50118...,091081,50154,504942,796178,79Objectif, mouvement pour l'égalité des droits2700,00100,003199,22399...

• BOB-FR, 18 janvier 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 8 SEPTEMBER 2011. - Besluit 2011/867 van het College van de Franse Gemeenschapscommissie betreffende de maatregelen voorzien in het kader van het in 2000 gesloten akkoord met de social-profitsector voor verenigingen die een specifieke overeenkomst of een gewestelijk contract voor sociale cohesie gesloten hebben met de Franse Gemeenschapscommissie

...,002559,373199,37Activités sportives, culturelles et de loisirs de Ganshoren - Jeunesse2,37829,50118...,091081,50154,504942,796178,79Objectif, mouvement pour l'égalité des droits2700,00100,003199,22399...

• BOB-NL, 18 janvier 2012
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen

• Décisions nº 02-2018/R11083 de Commission Permanente de Recours des Réfugiés, 17 janvier 2003

...Vous seriez également membre du MCB (Mouvement Culturel Berbère) et trésorier (quête d'argent)...

• 23 DECEMBER 2010. - Besluit 2010/1312 van het College van de Franse Gemeenschapscommissie betreffende de vijfde fase van de maatregelen voorzien in het kader van het in 2000 gesloten akkoord met de social-profitsector voor verenigingen die een specifieke overeenkomst of een gewestelijk contract voor sociale cohesie gesloten hebben met de Franse Gemeenschapscommissie

...,002946,743586,74Activités sportives, culturelles et de loisirs de Ganshoren2,18763,00109,004014,934...,091081,50154,505690,896926,89Objectif, mouvement pour l'égalité des droits2700,00100,003683,43448...

• BOB-NL, 18 février 2011
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
• FRANSE GEMEENSCHAPSCOMMISSIE VAN HET BRUSSELS HOOFDSTEDELIJK GEWEST

• Beslissing nº 02-2286/W8011 de Vaste Beroepscommissie voor Vluchtelingen, 18 novembre 2002

... des Forces Socialistes), van het MCB (Mouvement Culturel Berber) en u zou eveneens activiteiten ge...

• 23 DECEMBRE 2010. - Arrêté 2010/1312 du Collège de la Commission communautaire française relatif à la cinquième phase des mesures prévues dans le cadre de l'accord avec le non-marchand conclu en 2000, pour les associations ayant conclu une convention spécifique ou un contrat régional de cohésion sociale avec la Commission communautaire française

...,002946,743586,74Activités sportives, culturelles et de loisirs de Ganshoren2,18763,00109,004014,934...,091081,50154,505690,896926,89Objectif, mouvement pour l'égalité des droits2700,00100,003683,43448...

• BOB-FR, 18 février 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMISSION COMMUNAUTAIRE FRANCAISE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 3 DECEMBRE 2009. - Arrêté 2009/1396 du Collège de la Commission communautaire française relatif à la quatrième phase des mesures prévues dans le cadre de l'accord avec le non-marchand conclu en 2000, pour les associations ayant conclu une convention spécifique ou un contrat régional de cohésion sociale avec la Commission communautaire française

...,000,0000,00Activités sportives, culturelles et de loisirs de Ganshoren1,47514,5073,502942,7535...,00300,0012011,2114411,21Objectif, mouvement pour l'égalité des droits 0,000,0000,00Quartie...

• BOB-FR, 8 février 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMISSION COMMUNAUTAIRE FRANCAISE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 17 mars 1998

Lorsqu'il est saisi d'une seconde demande d'asile, le commissaire général apprécie si les éléments nouveaux fournis par le demandeur sont de nature à établir qu'il existe, en ce qui le concerne, de sérieuses indications d'une crainte fondée de persécution. Pour ce faire, le commissaire général peut prendre en compte tous les éléments dont l'étranger fait état dans ses récits et déclarations antérieures de manière à apprécier si les éléments nouveaux qui lui sont soumis sont de nature à infirmer le caractère frauduleux ou manifestement non fondé de la première demande. Dans l'exercice de ce pouvoir d'appréciation, il ne lui est nullement interdit de vérifier, une nouvelle fois, la cohérence des récits des demandeurs et la constance de leurs déclarations*.

... il est affilié depuis 1990 était un mouvement culturel qui s'est par la suite transformé en par...

• 10 OCTOBRE 2010. - Arrêté royal rendant obligatoires :

...Pointeur de mouvements chargé des rapports avec les chemins de fer pour ... est accordé un jour de congé régional culturel, à établir par le conseil d'entreprise et rémun...

• BOB-FR, 25 novembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Arret nº 50/2011 de Cour Constitutionnelle, 6 avril 2011

Décret de la Région flamande du 27 mars 2009 relatif à la politique foncière et immobilière (titre 1er du livre 3, chapitres 2 et 3 du titre 1er du livre 4, titres 2 à 4 du livre 5, art. 7.2.31 et 7.3.12) - Décret de la Région flamande du 27 mars 2009 adaptant et complétant la politique d'aménagement du territoire, des autorisations et du maintien (art. 34 et 36)

... requérantes soulignent que les mouvements de capitaux comprennent les opérations par lesq... le fonctionnement social, économique, culturel et spatial d'un quartier, d'un voisinage, d'une pa...