mouscron tubize

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427 documents pour mouscron tubize

- Lokale Behörden - Bürgerliche Ehrenauszeichnungen Durch Königlichen Erlass vom 20. Mai 2011 wird den hierunter bezeichneten Personalmitgliedern der Interkommunalen die folgende bürgerliche Ehrenauszei
... Luyckx, Verwaltungsangestellte, Gemeinde Tubize;. Frau Francine Magonette, Verwaltungsangestellte,... Pierre Marescaux, Abteilungschef, Stadt Mouscron;. Herrn Philippe Noppe, Bürochef, Stadt Mouscron;...
- BOB-DU, 9 septembre 2011
- Andere Dekrete
- Pouvoirs locaux. - Décorations civiques Par arrêté royal du 20 mai 2011, la décoration civique est décernée aux membres du personnel d'Intercommunales désignés ci-après : Pour 35 années La Croix civiq
..., employée d'administration, commune de Tubize;. Mme Francine Magonette, employée d'administrati... Marescaux, chef de division, ville de Mouscron;. M. Philippe Noppe, chef de bureau, ville de Mous...
- BOB-FR, 9 septembre 2011
- Autres arrêtés
- Ordre de la Couronne. - Nominations Palmes d'Or Arrêté royal du 21 février 2010 M. Abraham Francis, Saint-Georges-sur-Meuse M. Acke Francois, Evergem
...M. Ghesquiere Pascal, Mouscron. M. Gielis Guido, Kapelle-op-den-Bos. M. Gillain L...M. Lamon Freddy, Tubize. M. Lamproye Guy, Saint-Georges-sur-Meuse. M. Lauw...
- BOB-FR, 23 février 2011
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

- 6 JANUARI 2009. - Ministerieel besluit tot benoeming van de leden van de Commissie voor Dringende Geneeskundige Hulpverlening voor de provincie Henegouwen
...Lowagie, Olivier, Mouscron;. Michaux, Guy, Mouscron;. Vincent, Bernard, Péru...Janquart, Michel, Tubize;. Alland, Marianne, Ath;. Desprets, Maryse, Mainva...
- BOB-NL, 16 février 2009
- Andere besluiten
- FEDERALE OVERHEIDSDIENST VOLKSGEZONDHEID, VEILIGHEID ...
- Personnel. - Nominations Ordre de la Couronne Palmes d'Or Arrêté royal du 5 août 2006. M. Achtergaele Jacques, Seraing
...Mme Loosvelt Betty, Mouscron. M. Lotthior Jacques, Wevelgem. M. Lowette Alexand...M. Delsanne Luc, Tubize. M. Delsaux Roland, Etterbeek. M. Delsoir Jean, Re...
- BOB-FR, 27 janvier 2010
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE
- 16 JUILLET 2009. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 19 juillet 2006 portant reconnaissance des services provinciaux et locaux d'assistance morale du conseil central Laïque
...'assistance morale non confessionnelle à Mouscron et vu l'avis favorable du 12 mars 2009 du Collège... - Ottignies 1er novembre 2002 1480 - Tubize 1er novembre 2004 1360 - Perwez 1er avril 2008Pr...
- BOB-FR, 20 août 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE
- Arrêté royal octroyant une aide financière en vue de la réalisation des contrats de prévention, de la désignation d'assistants de prévention et de sécurité dans les contrats de prévention et les contrats du plan-côte conclus entre certaines villes et communes et l'Etat.
..., Maasmechelen, Menin, Middelkerke, Mol, Mouscron, Nieuport, Poperinge, Quaregnon, Saint-Trond, Stekkene, Tessenderlo, Tirlemont, Tubize, Turnhout, Vilvorde, Visé, Waremme, Woluwe-Saint-...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 6 JANVIER 2009. - Arrêté ministériel portant nomination des membres de la Commission d'Aide médicale urgente pour la province du Hainaut
...Lowagie, Olivier, Mouscron;. Michaux, Guy, Mouscron;. Vincent, Bernard, Péru...Janquart, Michel, Tubize;. Alland, Marianne, Ath;. Desprets, Maryse, Mainva...
- BOB-FR, 16 février 2009
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...
- 7 DECEMBRE 2001. - Arrêté royal octroyant une aide financière en vue de la réalisation des contrats de prévention, de la désignation d'assistants de prévention et de sécurité dans les contrats de prévention et les contrats du plan-côte conclus entre certaines villes et communes et l'Etat
..., Maasmechelen, Menin, Middelkerke, Mol, Mouscron, Nieuport, Poperinge, Quaregnon, Saint-Trond, Stekkene, Tessenderlo, Tirlemont, Tubize, Turnhout, Vilvorde, Visé, Waremme, Woluwe-Saint-...
- BOB-FR, 1 juin 2002
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE L'INTERIEUR
- Personnel. - Nominations Ordre de la Couronne Palmes d'Or Arrêté royal du 28 avril 2011. M. Adriaensens Rene, Anvers
...M. Houdart Freddy, Tubize . Mme Hyde Esther, Haacht . M. Ignoul Hubert, Dils...Mme Orgaer Francine, Mouscron . M. Palet Roger, Kruibeke . M. Paluch Edouard, It...
- BOB-FR, 13 mars 2012
- Autres arrêtés

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