Moteur diesel

• 9 JUILLET 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 février 2009 octroyant des primes en vue de l'achat et de l'installation d'équipements de réduction d'émissions dans des véhicules à moteur diesel

• BOB-FR, 3 septembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 6 FEVRIER 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand octroyant des primes en vue de l'achat et de l'installation d'équipements de réduction d'émissions dans des véhicules à moteur diesel

• BOB-FR, 3 mars 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 17 FEVRIER 2012. - Décret portant modification de diverses dispositions du Code des taxes assimilées aux impôts sur les revenus concernant la taxe de mise en circulation sur la base d'indicateurs environnementaux (1)

...La puissance du moteur est exprimée en chevaux fiscaux ou en kilowatt. �... d'émissions dans les véhicules à moteur diesel. Par PM, il faut entendre l'émission de particule...

• BOB-FR, 23 février 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 8 JUNI 2007. - Koninklijk besluit tot bepaling van de regels voor de toekenning van een korting voor de verwerving van een voertuig met een maximale uitstoot van 115 gram COainfera2bendinferb per kilometer en van een dieselvoertuig standaard uitgerust met een roetfilter (1)

... une voiture mixte ou un minibus doté d'un moteur diesel qui émet moins de 130 grammes de CO2 par k...

• BOB-NL, 19 juin 2007
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
• FEDERALE OVERHEIDSDIENST FINANCIËN

• 29 JANVIER 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand portant transfert des biens meubles et immeubles de la 'Hogere Zeevaartschool'

... RESPIRATOIRS1BATEAU DE SAUVETAGE AVEC MOTEUR DIESEL 1ELEVATEUR DE PALLETTES1INSTALLATION D'AIR ...

• BOB-FR, 26 mars 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Protocole de 1997 modifiant la Convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires, telle que modifiée par le protocole de 1978 y relatif.

... émissions d'oxydes d'azote provenant des moteurs diesel marins que la Conférence a adopté par la ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 28 DECEMBRE 2011. - Loi portant des dispositions diverses (1)

...-CO2 de 115 g/km pour les véhicules à moteur alimenté à l'essence, au LPG ou au gaz naturel e... pour les véhicules à moteur alimenté au diesel. Le Roi détermine chaque année l'émission de r�...

• BOB-FR, 30 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 25 MAI 2005. - Loi portant assentiment au Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux polluants organiques persistants, et aux Annexes, faits à Aarhus le 24 juin 1998 (1) (2)

...2. Voitures particulières à moteur diesel. Pour la consultation du tableau, voir imag...

• BOB-FR, 13 juin 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Circulaire 307quater. - Acquisition de véhicules de personnes destinés aux services de l'Etat et aux organismes d'intérêt public.

... gr/km pour les véhicules équipés d'un moteur diesel et inférieure à 160 gr/km pour ceux équi...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 15 JUIN 2004. - Loi portant assentiment au Protocole de 1997, modifiant la Convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires, telle que modifiée par le Protocole de 1978 y relatif, et à l'Annexe, faits à Londres le 26 septembre 1997 (1) (2)

... émissions d'oxydes d'azote provenant des moteurs diesel marins que la Conférence a adopté par la ...

• BOB-FR, 19 avril 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...