moteur de recherche belge

• Arret nº 2007/AR/1730 de Cour d'appel, Bruxelles, 5 mai 2011

...1. Google est un moteur de recherche permettant aux utilisateurs de trouve... des droits intellectuels des éditeurs belges de la presse francophone et germanophone. . Le 9 f...

• Arrêté royal relatif à l'utilisation des gaz de pétrole liquéfiés (L.P.G.) pour la propulsion des véhicules automobiles.

... "véhicule automobile" : tout véhicule à moteur dont la tare est supérieure à 400 kg autre que l... 4 peut être payé cinq mille francs belges. § 2 - Par dérogation au point 1,2° de l'anne... b) un appareil pour la recherche des fuites de L.P.G.,. c) l'appareillage nécess...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 12 JUILLET 2009. - Arrêté royal en exécution de l'article 35, § 3, de la loi du 6 mai 2009 portant des dispositions diverses fixant les conditions et la procédure d'agrément d'un paquet « Internet pour tous II » et portant des dispositions de contrôle

...ALBERT II, Roi des Belges,. A tous, présents et à venir, Salut. Vu la loi ... déjà un emploi, aux gens qui doivent rechercher un emploi et qui doivent pour cela disposer de tou...surfer sur Internet et utiliser un moteur de recherche;. l'utilisation de la carte d'identit...

• BOB-FR, 4 septembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL TECHNOLOGIE DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION

• 1er MARS 2012. - Ordonnance relative à la conservation de la nature

...CHAPITRE 3. - Sensibilisation et recherche scientifique. Art. 4. Le Gouvernement promeut la s... adoptant le plan est publié au Moniteur belge, sans préjudice des modalités d'information du p... l'usage de véhicules téléguidés avec moteur à combustion;. 26° de survoler le terrain à bas...

• BOB-FR, 16 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 27 OCTOBRE 2011. - Décret modifiant divers décrets concernant les compétences de la Wallonie (1)

...1° par un avis inséré au Moniteur belge ; . 2° par un avis inséré sur le portail enviro... publique, applicables aux véhicules à moteur, leurs remorques ou éléments. . Cette dispositio... et Ministre de l'Enfance, de la Recherche et de la Fonction publique, M. Jean-Marc Nollet,. ...

• BOB-FR, 24 novembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 19 MAI 2010. - Loi portant création de la Banque-Carrefour des véhicules (1)

ALBERT II, Roi des Belges,. A tous, présents et à venir, Salut. Les Chambr... plaques commerciales pour véhicules à moteur et remorques;. 4° Titulaire d'une immatriculation...7° faciliter la recherche, la poursuite pénale et l'application des peines ...

• BOB-FR, 28 juin 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• Séances plénières Ordre du jour : Vendredi 21 mars 2008, à 9 h 30 m et à 14 h 30 m (Salle des séances plénières, rue du Lombard 69) 1. Prise en considération :

... de l'Emploi, de l'Economie, de la Recherche scientifique et de la Lutte contre l'Incendie et l... mécanicien réparateur de véhicules à moteur' ». (*) - Question orale (n° 722) de M. Serge de...

• BOB-FR, 20 mars 2008
• Avis officiels

• 22 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 16 décembre 2005 instituant une licence de pêche et portant des mesures temporaires pour l'exécution du régime communautaire relatif à la conservation et à l'exploitation durable des ressources halieutiques

... motrices dans le cadre du remplacement du moteur. Art. 8/2. Lorsque, dans le cadre de l'article 25,... pour un navire de pêche destiné à la recherche scientifique. ». Art. 8. Le Ministre flamand ayan...

• BOB-FR, 16 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA DEFENSE

• Ordonnance portant organisation de la politique du stationnement et création de l'Agence du stationnement de la Région de Bruxelles-Capitale.

... au stationnement d'un véhicule à moteur;. 2° place de stationnement réservée : place ... de la Région, par avis publié au Moniteur belge et dans au moins trois journaux de langue françai... ou des communes chargés de rechercher et constater le non-respect des règles de station...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 23 DECEMBRE 2011. - Décret relatif à la gestion durable de cycles de matériaux et de déchets (1)

...f) la recherche et le développement pour la réalisation de techn... sont publiés par extrait au Moniteur belge et ils peuvent être consultés auprès des commun... la séparation métallique et derrière le moteur linéaire, et cela pour les quantités suivantes :...

• BOB-FR, 28 février 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements