moteur de recherche arabe

• 15 JUIN 2004. - Loi portant assentiment au Protocole de 1997, modifiant la Convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires, telle que modifiée par le Protocole de 1978 y relatif, et à l'Annexe, faits à Londres le 26 septembre 1997 (1) (2)

... en un seul exemplaire en langues anglaise, arabe, chinoise, espagnole, française et russe, chaque ... émissions d'oxydes d'azote provenant des moteurs diesel marins que la Conférence a adopté par la ...REGLE 11 . Recherche des infractions et mise en application des disposi...

• BOB-FR, 19 avril 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants, faite à Stockholm le 22 mai 2001.

... destinées à être utilisées pour la recherche en laboratoire ou comme étalon de référence. ... Convention, dont les textes anglais, arabe, chinois, espagnol, français et russe font égale... h) Les véhicules à moteur, notamment ceux utilisant de l'essence au plomb;. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 17 SEPTEMBRE 2005. - Loi portant assentiment à la Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants, et aux Annexes A, B, C, D, E et F, faites à Stockholm le 22 mai 2001 (1)(2)

... destinées à être utilisées pour la recherche en laboratoire ou comme étalon de référence. 6.... Convention, dont les textes anglais, arabe, chinois, espagnol, français et russe font égale...h) Les véhicules à moteur, notamment ceux utilisant de l'essence au plomb;. ...

• BOB-FR, 14 juin 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Protocole de 1997 modifiant la Convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires, telle que modifiée par le protocole de 1978 y relatif.

... en un seul exemplaire en langues anglaise, arabe, chinoise, espagnole, française et russe, chaque ... émissions d'oxydes d'azote provenant des moteurs diesel marins que la Conférence a adopté par la ... REGLE 11. Recherche des infractions et mise en application des disposi...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• ACCORD EURO-MEDITERRANEEN ETABLISSANT UNE ASSOCIATION ENTRE LES COMMUNAUTES EUROPEENNES ET LEURS ETATS MEMBRES, D'UNE PART, ET LE ROYAUME DU MAROC, D'AUTRE PART.

... les informations utiles en vue de rechercher une solution acceptable pour les deux parties. L..., néerlandaise, portugaise, suédoise et arabe, chacun de ces textes faisant également foi. Ar....00.10 bicyclettes et velocipedes avec moteur. 40.13.90.00.20 auxiliaire. 40.13.90.00.90...

• Legislation Consolidé
• Sección Única