monuments in paris

• 23 JUIN 2008. - Loi portant assentiment à la Convention européenne pour la protection du patrimoine archéologique (révisée), faite à La Valette le 16 janvier 1992 (1) (2)

... culturelle européenne, signée à Paris le 19 décembre 1954, et notamment ses articles 1e..., sites aménagés, témoins mobiliers, monuments d'autre nature, ainsi que leur contexte, qu'ils so...

• BOB-FR, 30 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale arrêtant le projet de plan régional de développement.

..., de l'Aménagement du Territoire, des Monuments et Sites, de la Rénovation urbaine et de la Reche...Economica : Paris. ). ( (3) La région urbaine est l'ensemble de l...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 100/2001 de Cour Constitutionnelle, 13 juillet 2001

Loi du 7 mai 1999 sur les jeux de hasard, les établissements de jeux de hasard et la protection des joueurs (art. 8, 15, § 1, 20, alinéa 3, 21, 27, alinéa 1er, 34, 36.4, 54, § 1er, 58, alinéa 3, 62 et 71, alinéa 4, 4)

... 3; - l'Union professionnelle des agences de paris, dont le siège est établi à 1180 Bruxelles, rue...6° La politique foncière;. 7° Les monuments et les sites. » B.9.3. Les dispositions attaquée...

• Circulaire budgétaire relative à l'élaboration des budgets des communes et des CPAS de la Région wallonne à l'exception des communes et des CPAS relevant des communes de la Communauté germanophone pour l'année 2009.

... Edifices historiques et artistiques, monuments classes. 8 ACTIONS SOCIALES ET SANTE PU... - une taxe sur les jeux et paris autres que les courses de chevaux (interdite par l...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Circulaire budgétaire relative à l'élaboration des budgets des communes et des C.P.A.S. de la Région wallonne à l'exception des communes et des C.P.A.S. relevant des communes de la Communauté germanophone pour l'année 2007.

... - une taxe sur les jeux et paris autres que les courses de chevaux (interdite par l... Edifices historiques et artistiques, monuments classés. 8 ACTIONS SOCIALES ET SANTE PUBLIQUE. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décret contenant diverses mesures d'accompagnement du budget 2007. (Traduction).

... à l'article 43, la taxe frappant les paris sur les courses de chevaux courues en Belgique est... 3 mars 1976 réglant la protection des monuments et des sites urbains et ruraux ou qui sont inscrit...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Protocole financier du 28 avril 2000 à l'accord de coopération du 5 avril 1995 entre l'Etat fédéral, la Région flamande, la Région wallonne et la Région de Bruxelles-Capitale relatif à la politique in

..., de l'Aménagement du Territoire, des Monuments et Sites, de la Rénovation Urbaine, de la Recherc...7° Convention de Paris de 1992 sur la protection du milieu marin de l'Atl...

• BOB-FR, 18 août 2000
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES

• 6 FEVRIER 2003. - Arrêté du Gouvernement wallon adoptant définitivement la révision du plan de secteur de Liège en vue de permettre le développement de l'activité aéroportuaire de Liège-Bierset et de l'activité qui lui est liée

... comme un aéroport de délestage de Paris;. Considérant que des réclamations s'interrogent... de l'aspect harmonieux de certains monuments, bâtiments et vestiges archéologiques intégrés...

• BOB-FR, 9 avril 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• 20 MAI 1994. - Ordonnance portant approbation de la Convention européenne pour la protection du patrimoine archéologique (révisée), faite à La Valette le 16 janvier 1992 (1)

... culturelle européenne, signée à Paris le 19 décembre 1954, et notamment ses articles 1e..., sites aménagés, témoins mobiliers, monuments d'autre nature, ainsi que leur contexte, qu'ils so...

• BOB-FR, 3 octobre 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Décret contenant des dispositions budgétaires techniques ainsi que des dispositions accompagnant le budget 1991. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-12-1990 et mise à jour au 20-11-2006) (NOTE : suite à un manque de ressources humaines qualifiées, la consolidation de ce texte est...

...25. § 1. Il est créé un Fonds des monuments et des sites. § 2. Sont attribuées à ce Fonds... brut des sommes engagées dans les jeux et paris, est fixé à 15 pourcent. 2. Le montant de la t...

• Legislation Consolidé
• Sección Única