monuments historiques

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1 terme du glossaire pour monuments historiques

158 documents pour monuments historiques

- 5 AOUT 2003. - Loi relative aux violations graves du droit international humanitaire (1)
... fait de diriger des attaques contre les monuments historiques, les oeuvres d'art ou les lieux de cul...
- BOB-FR, 7 août 2003
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE
- Arrêt nº 70646 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 24 novembre 2011
... que vos connaissances géographiques, historiques,. politiques et culturelles de la bande de Gaza so... universités ni les hôpitaux ni les monuments historiques ni le code téléphonique (cf. rapport...
- Arrêté ministériel portant exécution de l'article 41 de l'arrêté royal du 2 juin 1999 portant le règlement général de la comptabilité provinciale.
... 773 Edifices historiques et artistiques, monuments classes. 774 ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- Avis concernant l'institution d'une commission paritaire.
... (châteaux, citadelles, demeures et monuments historiques, musées, etc.) et scientifiques (aqua...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 23 AVRIL 2003. - Loi modifiant la loi du 16 juin 1993 relative à la répression des violations graves du droit international humanitaire et l'article 144ter du Code judiciaire (1)
... fait de diriger des attaques contre les monuments historiques, les oeuvres d'art ou les lieux de cul...
- BOB-FR, 7 mai 2003
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE
- ANNEXE V. - ANNEXE A LA RECOMMANDATION.
... environnementales, scientifiques, historiques ou esthétiques exceptionnelles, ou l'état sauvag... h) les sites ou monuments ayant une valeur historique connue, et. i) toute...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal instituant la Commission paritaire pour les attractions touristiques et fixant sa dénomination et sa compétence.
... (châteaux, citadelles, demeures et monuments historiques, musées, etc.) et scientifiques (aqua...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Loi relative aux violations graves du droit international humanitaire. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 07-08-2003 et mise à jour au 07-07-2006)
... fait de diriger des attaques contre les monuments historiques, les oeuvres d'art ou les lieux de cul...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 13 NOVEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale déterminant les actes et travaux dispenses de permis d'urbanisme, de l'avis du fonctionnaire délégué, de la commune ou de la commission royale des monuments et des sites ou de l'intervention d'un architecte
...�rales, les plaques commémoratives ou historiques, pour autant que la saillie de tous ces dispositif...
- BOB-FR, 2 décembre 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
- CODE PENAL. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-01-1990 et mise à jour au 20-02-2007)
... fait de diriger des attaques contre les monuments historiques, les oeuvres d'art ou les lieux de cul...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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