monument de rome

• Protection du patrimoine. - Classement comme monument Par arrêté du Gouvernement de Bruxelles-Capitale du 17 septembre 1998 sont classés comme monument, en raison de leur intérêt historique, artistiq

... rue de la « Maison Hoguet », sise rue de Rome 24-28, à Saint-Gilles, connue au cadastre de Sain...

• BOB-FR, 3 mars 1999
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 25 octobre 2001

L'immeuble classé appartenant en propre à la seconde requérante, mariée au premier requérant sous le régime de la séparation des biens, ce dernier ne justifie donc pas de son intérêt à agir, n'étant pas propriétaire du bien litigieux et ne précisant pas la qualité en laquelle il forme le recours. La requête est irrecevable en tant qu'elle est introduite par lui.

... la procédure de classement comme monument des façades à rue, de la toiture et de certaines... inspirés des voyages d'Italie (prix de Rome en 1865) d'Espagne et du Maroc. Ce bâtiment et l'...

• Les sources de droit

Chapitre 1 :Les sources formelles du droit - Notion - A. Les principes généraux du droit - B. La doctrine - C. L'équité - Chapitre 2 :La formation du droit - La loi - La coutume - La jurisprudence - Les systèmes de droit - A. Qui crée le droit ? Qui l'exprime ? - B. La coutume - C. Le droit romain - D. Le droit anglo-saxon - E. D'autres systèmes - Chapitre 3 :Les Etats - La démocratie - Les pouvoirs - Le pouvoir législatif et le pouvoir exécutif - A. La démocratie - B. La dictature - C. La Belgique - D. Les pouvoirs - E. Le pouvoir législatif - F. Le pouvoir exécutif - G. La séparation des pouvoirs - H. L'Etat fédéral - Chapitre 5 : L'Union européenne - Le droit communautaire - Chapitre 6 : La hiérarchie des sources de droit

...Telle fut l'évolution dans la Rome antique. Dès le V ème siècle avant Jésus-Chri...La Loi des XII Tables 54 , premier monument juridique romain, les Institutes de Gajus, le Code...

• Le droit, la justice
• Partie 1: Le droit

• Loi contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2006. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 06-03-2006 et mise à jour au 25-10-2006).

... 4° Comité du monument du Roi Albert à l'Yser. 5° Subside au Syndicat...) du bâtiment de l' " ACADEMIA BELGICA " à Rome. Art. 2.19.10. Par dérogation aux articles 19 e...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Wet houdende de Algemene uitgavenbegroting voor het begrotingsjaar 2006. (NOTA : Raadpleging van vroegere versies vanaf 06-03-2006 en tekstbijwerking tot 25-10-2006).

... 4° Comité van het monument van Koning Albert aan de IJzer. 5° Toelage aan ... het gebouw van de " ACADEMIA BELGICA " te Rome. Art. 2.19.10. In afwijking van artikels 19 en 2...

• Wetgeving
• Sección Única

• Ruimtelijke ordening - Gewestplan Bij besluit van de Waalse Regering van 29 oktober 1998 wordt de gedeeltelijke herziening van de bladen 57/8, 62/4 en 63/1 van het gewestplan Philippeville-Couvin defi

...Rue du Monument 23 5660 Frasnes-lez-Couvin. 3. MAURENNE Alzir. Rue... des Grottes de Neptune, la vallée du Ry de Rome, le site de l'Ermitage;. 7. Des propositions sont ...

• BOB-NL, 17 novembre 1998
• Andere besluiten
• MINISTERIE VAN HET WAALSE GEWEST

• Aménagement du territoire - Plan de secteur Un arrêté du Gouvernement wallon du 29 octobre 1998 adopte définitivement la révision partielle des planches n 57/8, 62/4 et 63/1 du plan de secteur de Phil

...Rue du Monument 23 5660 Frasnes-lez-Couvin. 3. MAURENNE Alzir. Rue... des Grottes de Neptune, la vallée du Ry de Rome, le site de l'Ermitage;. 7. Des propositions sont ...

• BOB-FR, 17 novembre 1998
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Raumordnung - Sektorenplan Durch Erlass der Wallonischen Regierung vom 29. Oktober 1998 wird die Teilrevision der Karten Nr. 57/8, 62/4 und 63/1 des Sektorenplans Philippeville-Couvin zur Eintragung d

...Rue du Monument 23 5660 Frasnes-lez-Couvin. 3. MAURENNE Alzir. Rue... des Grottes de Neptune, la vallée du Ry de Rome, le site de l'Ermitage;. 7. Des propositions sont ...

• BOB-DU, 17 novembre 1998
• Andere Dekrete
• MINISTERIUM DER WALLONISCHEN REGION

• Arret nº 2005/RG/421 de Cour d'appel, Liège, 9 octobre 2007

... BOUCHY Robert, avocat à 4000 LIEGE, Quai de Rome, 48. Vu les feuilles d'audiences des 14.04.2005- 1... belge ayant son siège à Spa, Place du Monument, 21 et inscrite à la Banque Carrefour des Entrepr...

• Loi contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2007.

... 14. Le Comité du Monument du Roi Albert à l'Yser. Art. 2.16.11. Le Tréso...�tudes comprises) de l' "ACADEMIA BELGICA" à Rome. Art. 2.19.9. Par dérogation aux articles 19 et...

• Legislation Consolidé
• Sección Única