montagne jeunesse

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29 documents pour montagne jeunesse

- Circulaire. - Marchés publics. - Liste des services visés à l'annexe 2 de la loi du 24 décembre 1993.
... 64194. Services d'auberges de jeunesse et de refuges de montagne. Services d'hébergeme...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 5 DECEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les conditions d'agrément et de subventionnement des fédérations sportives flamandes, de l'organisation coordinatrice et des organisations des sports récréatifs
... Sports du Conseil de la Culture, de la Jeunesse, des Sports et des Médias, donné le 22 octobre 2... de rue, course ultra, jogging, course de montagne. 3. Badminton. 4. Baseball - Softball : baseball, ...
- BOB-FR, 27 février 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- Arrêt nº 62998 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 6 octobre 2011
... e ensuite responsable de l'aile de la jeunesse à l'Université d'Eskisehir entre fin 1996 et fé... que vous êtes originaire d'un village d montagne et qu'en raison de cette connaissance de la montag...

- Arrêt nº 70371 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 22 novembre 2011
...�rilleros exactement ? Je sais pas, de la montagne sûrement » Ibidem, p. 18),. ignorant, en outre, ... requérant aux activités de sa section jeunesse entre 2009 et 2011, la photocopie d l'extrait d'un...
- Besluit van de Regering van de Franse Gemeenschap tot vaststelling, in het basisonderwijs, van de lijst van de inrichtingen, scholen en vestigingsplaatsen die voor positieve discriminatie in aanmerking komen met toepassing van artikel 4, § 7, van het decreet van 30 juni 1998 dat erop gericht is alle leerlingen gelijke kansen...
... RUE DE HULSTER 7 MONTAGNE D'HASTEDON 2. ANNEXEE SAINT-SERVAIS 5002 SAIN... ECOLE FONDAMENTALE RUE DE LA JEUNESSE 54 RUE JEAN DE SERAING 57. COMMUNALE DE LA ...
- Wetgeving
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise établissant, dans l'enseignement fondamental, la liste des implantations bénéficiaires de discriminations positives, en application de l'article 4, § 4, du décret du 30 juin 1998 visant à assurer à tous les élèves des chances égales d'émancipation sociale, notamment par la...
... GROUPE SCOLAIRE PLACE VIEILLE-MONTAGNE 4000 LIEGE 1. " VIEILLE-MONTAGNE " ... COMMUNALE DE LA. JEUNESSE. 04299 ECOLE FONDAMENTALE RUE LEON DELEVAL ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- ARRET nº 54736 de Raad Voor Vreemdelingenbetwistingen, 21 janvier 2011
... du DTP et administrateur de l'aile de la jeunesse et vous affirmez quil sagit là de lorigine ... et quinze ans car ils avaient rejoint la montagne (p.19-20); toutefois, vous n'avez pu fournir que p...
- 16 DECEMBRE 2005. - Arrêté du Gouvernement flamand portant approbation du projet 'Milieukoopwijzer, un guide d'achat écologique pour gros consommateurs'
... à une réduction effective de la montagne de déchets, de la pollution par les déchets et �... quatre nouveaux groupes cibles (secteur jeunesse, secteur touristique, secteur socioculturel et ét...
- BOB-FR, 17 février 2006
- Autres arrêtés
- MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE
- Décision judiciaire de Conseil d'État, 2 octobre 2009
En s'abstenant d'introduire, dans le délai légal, un recours contre le règlement d'ordre intérieur interdisant le port de tout couvre-chef dans l'école, les demandeurs ont créé eux-mêmes et délibérément le risque de préjudice grave difficilement réparable qu'ils invoquent à l'appui de leur demande de suspension de l'exécution de la décision prise par le pouvoir organisateur d'exclure définitivement leurs filles au motif qu'elles refusaient d'enlever leur voile à l'école. D'autre part, en affirmant que "pour avoir un intérêt à la procédure d'annulation à venir et a fortiori, au présent recours en extrême urgence, les fillettes ne peuvent évidemment s'inscrire dans une autre école" et "que pour cette raison notamment, on ne peut faire grief aux requérants de ne pas scolariser leurs enfant...

... de distinction parmi ceux-ci (passe-montagne, casque pour faire de la bicyclette, masques diver...
- Conférence interministérielle. - Avenant n° 2 au protocole du 24 mai 2004 conclu entre le Gouvernement fédéral et les autorités visées aux articles 128, 130 et 135 de la Constitution, concernant la politique de la santé à mener à l'égard des patients en état végétatif persistant.
... rue Montagne Sainte-Walburge 4b, 4000 Liege. Centre neurologi... Le Ministre de l'Aide à la Jeunesse et de la Santé,. Mme C. FONCK. Pour le Collè...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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