montagne du parc bruxelles

• 21 NOVEMBRE 2007. - Arrêté de la Commission bancaire, financière et des Assurances modifiant la liste des sociétés anonymes et des sociétés en commandite par actions faisant ou ayant fait publiquement appel à l'épargne

...Fortis B Fix 2008, société anonyme, Montagne du Parc 3, 1000 Bruxelles. Transparant (B), socié...

• BOB-FR, 13 décembre 2007
• Avis officiels

• Arret nº C.10.0320.F de Cour de cassation, Belgique, 7 octobre 2011

... dont le siège social est établi à Bruxelles, Montagne du Parc, 3, . demanderesse en cassation,...

• Arrêté royal confiant à la Société fédérale de Participations et d'Investissement une mission au sens de l'article 2, § 3, de la loi du 2 avril 1962 relative à la Société fédérale de Participations et d'Investissement et aux sociétés régionales d'investissement.

... le siège social est établi à 1000 Bruxelles, rue Royale 20, ou de toute autre société du Gro...�ge social est établi à 1000 Bruxelles, Montagne du Parc 3, soit 241 620 577 actions. Art. 2. L'E...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Fonds de protection des dépôts et des instruments financiers. - Liste arrêtée au 1er octobre 2007 des établissements qui adhèrent au système de protection. - Publication conformément

... BELGIO S.A., rue Joseph II 24, 1000 Bruxelles. - BANK J. VAN BREDA EN C° S.A., Ledeganckkaai 7,...- FORTIS BANQUE S.A., Montagne du Parc 3, 1000 Bruxelles. - GOFFIN BANQUE S.A., V...

• BOB-FR, 22 octobre 2007
• Avis officiels
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• Arret nº 87/2011 de Cour Constitutionnelle, 18 mai 2011

Loi du 8 août 1997 sur les faillites (art. 82, alinéa 2)

... le siège social est établi à 1000 Bruxelles, Montagne-du- Parc 3;. - V.B.;. - le Conseil des m...

• Extrait de l'arrêt n° 130/2008 du 1er septembre 2008 Numéro du rôle : 4326 En cause : le recours en annulation de l'article 10, § 1er, alinéa 4, du livre III, titre

... », dont le siège est établi à 1000 Bruxelles, avenue Marnix 24, la SA « KBC Banque », dont le... est établi à 1000 Bruxelles, rue Montagne du Parc 3, et la SA « Dexia Banque Belgique », d...

• BOB-FR, 19 septembre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COUR CONSTITUTIONNELLE

• Arret nº C.09.0468.F de Belgique, 23 juin 2011

..., dont le cabinet est établi à Bruxelles, avenue Louise, 480, où il est fait élection de ... siège social est établi à Bruxelles, Montagne du Parc, 3, . défenderesse en cassation, . repré...

• Arret nº 2010/AM/303 de Cour du Travail, Mons, 18 octobre 2010

... le siège social est établi à 1000 BRUXELLES, Montagne du Parc, 3,. 3. FIDUCRE SA, dont le siè...

• Arrêté royal confiant à la Société fédérale de Participations et d'Investissement une mission au sens de l'article 2, § 3, de la loi du 2 avril 1962 relative à la Société fédérale de Participations et d'Investissement et aux sociétés régionales d'investissement.

... le siège social est établi à 1000 Bruxelles, rue Royale 20, ou de toute autre société du Gro...�ge social est établi à 1000 Bruxelles, Montagne du Parc, 3, ainsi que de l'augmentation de capital...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 12 NOVEMBRE 2008. - Arrêté royal confiant à la Société fédérale de Participations et d'Investissement une mission au sens de l'article 2, § 3, de la loi du 2 avril 1962 relative à la Société fédérale de Participations et d'Investissement et aux sociétés régionales d'investissement

... le siège social est établi à 1000 Bruxelles, rue Royale 20, ou de toute autre société du Gro...�ge social est établi à 1000 Bruxelles, Montagne du Parc, 3, ainsi que de l'augmentation de capital...

• BOB-FR, 24 novembre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES