monographie medicament

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7 documents pour monographie medicament

- 10 SEPTEMBRE 2009. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 14 décembre 2006 relatif aux médicaments à usage humain et vétérinaire
... immunologiques, toutes les monographies pertinentes, y compris les monographies générale...
- BOB-FR, 15 septembre 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AGENCE FEDERALE DES MEDICAMENTS ET DES PRODUITS DE SANTE
- 1er MAI 2006. - Loi portant révision de la législation pharmaceutique.
... de la loi du 25 mars 1964 sur les médicaments. Art. 2. L'article 1er de la loi du 25 mars 1964... actuel des connaissances ou à une monographie. ";. 2°) il est ajouté un alinéa 4, rédigé ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 4 MARS 2004. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 3 juillet 1969 relatif à l'enregistrement des médicaments et modifiant l'arrêté royal du 6 juin 1960 relatif à la fabrication, à la distribution en gros des médicaments et à leur dispensation
... biologique) du dossier, toutes les monographies, y compris les monographies générales, et les ch...
- BOB-FR, 10 mars 2004
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...

- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 12 mars 1985 concernant les normes et protocoles applicables en matière d'essais de médicaments vétérinaires. (NOTE : consultation des versions antérieures à partir du 01-01-1990 et mise à jour au 28-11-2000).
... principale retenue par la monographie concernée, avec référence à ladite pharmacopé...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 12 OCTOBRE 2004. - Arrêté royal fixant les conditions dans lesquelles l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités intervient dans le coût des préparations magistrales et des produits assimilés
... « préparation magistrale », tout médicament préparé en pharmacie selon une prescription dest...-producteur joint une copie de la monographie d'analyse, approuvée par le Ministre qui a la San...
- BOB-FR, 24 novembre 2004
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE
- Arrêté royal relatif à l'enregistrement des médicaments. (NOTE 1 : Abrogé à l'exception de l'article 25, §§ 1er, 2, 3, 4, 4bis, 5, 6, 7, 8 et 9, étant entendu que le § 4, point a) est complété par l'alinéa suivant : ' Cette rétribution ne s'applique pas dans le cas des modifications type IA qui sont des modifications du nom...
... biologique) du dossier, toutes les monographies, y compris les monographies générales, et les ch...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Loi sur les médicaments. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-01-1984 et mise à jour au 28-12-2006)
... actuel des connaissances ou à une monographie.) . Le Roi arrête les mesures nécessaires à ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única