monographie d une plante

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8 documents pour monographie d une plante

- 4 MARS 2004. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 3 juillet 1969 relatif à l'enregistrement des médicaments et modifiant l'arrêté royal du 6 juin 1960 relatif à la fabrication, à la distribution en gros des médicaments et à leur dispensation
...4. Médicaments à base de plantes. 5. Médicaments orphelins. PARTIE IV : Médicamen... biologique) du dossier, toutes les monographies, y compris les monographies générales, et les ch...
- BOB-FR, 10 mars 2004
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...
- 10 FEVRIER 2006. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté royal du 28 février 1994 relatif à la conservation, à la mise sur le marché et à l'utilisation des pesticides à usage agricole
...Absence d'effets indésirables sur les plantes et produits végétaux. 2.5. Méthodes d'identifi... et système de code international (Monographie technique internationale CropLife n 2, 5ème édit...
- BOB-FR, 24 février 2006
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, ...
- Arrêté ministériel modifiant l'arrêté royal du 28 février 1994 relatif à la conservation, à la mise sur le marché et à l'utilisation des pesticides à usage agricole.
... avec des organismes pathogènes des plantes, des animaux ou de l'homme qui sont connus,. d) ... et système de code international (Monographie technique internationale CropLife n 2, 5ème édit...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- Circulaire ministérielle. - Directives relatives à la constitution du dossier d'enregistrement des médicaments à base de plantes.
... que possible la présentation des monographies de la Pharmacopée Européenne. 1. Caractéristi...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 1er MAI 2006. - Loi portant révision de la législation pharmaceutique.
..., telle que : les micro-organismes, plantes, parties de plantes, sécrétions végétales, sub... actuel des connaissances ou à une monographie. ";. 2°) il est ajouté un alinéa 4, rédigé ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté ministériel modifiant l'arrêté royal du 28 février 1994 relatif à la conservation, à la mise sur le marché et à l'utilisation des pesticides à usage agricole.
... dans l'écosystème (par exemple la plante ou l'animal-hôte, ou encore le sol dans lequel le... et système de code international (Monographie technique GIFAP n° 2, 1989) ". Lorsqu'une prép...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal relatif à l'enregistrement des médicaments. (NOTE 1 : Abrogé à l'exception de l'article 25, §§ 1er, 2, 3, 4, 4bis, 5, 6, 7, 8 et 9, étant entendu que le § 4, point a) est complété par l'alinéa suivant : ' Cette rétribution ne s'applique pas dans le cas des modifications type IA qui sont des modifications du nom...
... humaine et animale ainsi que pour les plantes.) . 7° description des méthodes de contrôle ... biologique) du dossier, toutes les monographies, y compris les monographies générales, et les ch...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Loi sur les médicaments. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-01-1984 et mise à jour au 28-12-2006)
..., telle que : les micro-organismes, plantes, parties de plantes, sécrétions végétales, sub... actuel des connaissances ou à une monographie.) . Le Roi arrête les mesures nécessaires à ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única