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671 documents pour Monnaies

- 5 DECEMBRE 2011. - Arrêté royal portant modification de l'arrêté royal du 14 juin 1994 fixant les règles applicables au maintien en compte de titres dématérialisés libellés en monnaies étrangères ou en unités de compte
- BOB-FR, 23 décembre 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- Reconnaissances Par arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 1er avril 2010, L'ASBL Centre communautaire laïc juif (CCLJ), sise rue Hôtel des Monnaies 52 à 1060 Bruxelles,
- BOB-FR, 8 juin 2010
- Autres arrêtés
- COMMUNAUTE FRANCAISE
- Loi instaurant une taxe sur les opérations de change de devises, de billets de banque et de monnaies.
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- 19 OCTOBRE 2006. - Arrêté royal établissant la traduction officielle en langue allemande de la loi du 19 novembre 2004 instaurant une taxe sur les opérations de change de devises, de billets de banque et de monnaies
- BOB-FR, 20 décembre 2006
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR
- 19 NOVEMBRE 2004. - Loi instaurant une taxe sur les opérations de change de devises, de billets de banque et de monnaies
- BOB-FR, 24 décembre 2004
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- CORPS INTERFEDERAL DE L'INSPECTION DES FINANCES
- Règlement n° 3 de la Banque Nationale de Belgique déterminant la liste des natures économiques des opérations avec l'étranger et la liste des numéros d'identification générique des résidents et précisant les abréviations à utiliser pour l'indication des monnaies et des pays lors de la transmission de données.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal modifiant certains arrêtés royaux relatifs à l'émission d'emprunts de l'Etat belge libellés en monnaies étrangères.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté ministériel fixant les modalités d'émission d'une série de monnaies de collection, en qualité proof.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 28 AOUT 2001. - Arrêté ministériel fixant les modalités d'émission d'une série de monnaies de qualité « Fleur de Coin »
- BOB-FR, 13 septembre 2001
- Autres arrêtés
- MINISTERE DES FINANCES
- 17 MAI 2001. - Arrêté ministériel fixant les modalités d'émission d'une série de monnaies de collection, en qualité proof
- BOB-FR, 6 juin 2001
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DES FINANCES

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