moniteur expert

• Nominations. - Erratum Au Moniteur belge n° 41 du 14 février 2001, page 4141, 3e ligne, lire : « catégorie du grade : expert » au lieu de : « catégorie du grade administratif ».

• BOB-FR, 9 mars 2001
• Autres arrêtés
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Agrément d'expert de classe II. - Erratum Arrêté ministériel du 5 juillet 2001, publié dans le Moniteur belge du 25 octobre 2001 A l'article 3, la date du « 28 octobre 2000 » doit être remplacée par

• BOB-FR, 19 juin 2002
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE L'EMPLOI ET DU TRAVAIL

• Décorations. - Erratum Au Moniteur belge du 28 avril 2008, page 22798, l.41, acte n° 2008/22016, il y a lieu d'apporter la modification suivante : « M. Dany Verbrugge, expert technique (rang 26) ».

• BOB-FR, 10 juin 2008
• Autres arrêtés
• AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE

• Arrêté du Gouvernement flamand fixant le règlement flamand relatif à l'assainissement du sol et à la protection du sol (TRADUCTION).

... standard sont publiés par extrait au Moniteur belge. Section IV. - Sûretés financières. S... du sol du terrain, établies par des experts en assainissement du sol, des instances compétent...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Direction générale EPI Etablissements pénitentiaires. - Service P & O Par arrêté royal du 5 décembre 2011, Mme Stephanie Dehert, née le 10 février 1976 à Leuven, expert administratif

• BOB-FR, 11 janvier 2012
• Autres arrêtés

• Institut national d'assurance maladie-invalidité. - Service du contrôle administratif. - Personnel. - Promotions par accession au niveau B au grade d'expert technique (contrôleur social) d'un assistan

• BOB-FR, 16 janvier 2012
• Autres arrêtés

• Police fédérale. - Commission d'évaluation pour la fonction de directeur général Par décision ministérielle du 30 novembre 2011, M. Dirk Van Nuffel est désigné comme assesseur expert dans la commissi

• BOB-FR, 6 décembre 2011
• Autres arrêtés

• 22 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 27 juillet 2007 nommant les membres de la Commission des Centres culturels

... aux candidatures publié au Moniteur belge le 1er septembre 2010;. Considérant le reno... des Centres culturels au titre d'expert justifiant de sa compétence ou de son expérience...

• BOB-FR, 31 août 2011
• Autres arrêtés

• 14 FEVRIER 2011. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 18 décembre 2008 désignant ou agréant les assesseurs et les assesseurs suppléants, désignant les greffiers rapporteurs et greffiers-rapporteurs suppléants pour la Chambre de recours départementale près le Service public fédéral Justice

... en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge ;. Art. 6. Le Président du Comité de Direc...- Mme Daniella Manca, expert technique médical auprès du complexe pénitentia...

• BOB-FR, 18 février 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE

• Direction générale EPI Etablissements pénitentiaires. - Service P & O Par arrêté royal du 15 février 2012, Mme Nadine De Smet, née le 21 juin 1947 à Gent, expert technique pénitiaire

• BOB-FR, 29 février 2012
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