moniteur belge 16 mai 2008

• 24 AVRIL 2008. - Ordonnance relative aux établissements d'accueil ou d'hébergement pour personnes âgées. - Erratum

Au Moniteur belge du 16 mai 2008, page 25666, il y a lieu de l...

• BOB-FR, 13 juin 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Décret portant assentiment de la Convention du Conseil de l'Europe sur la lutte contre la traite des êtres humains, fait à Varsovie le 16 mai 2005 (TRADUCTION).

... décret, ordonnons qu'il soit publié au Moniteur belge. Bruxelles, le 16 mai 2008. Le Ministre-...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Nomination par avancement à une classe supérieure Annulation Par arrêt n° 206.440 du 6 juillet 2010, le Conseil d'Etat - Ve chambre annule l'arrêté royal du 27 mars 2008 par lequel M.

... néerlandais à partir du 1er mars 2008 (Moniteur belge du 16 mai 2008)....

• BOB-FR, 15 octobre 2010
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE

• 16 MAI 2008. - Décret portant assentiment de la Convention du Conseil de l'Europe sur la lutte contre la traite des êtres humains, fait à Varsovie le 16 mai 2005 (1)

... décret, ordonnons qu'il soit publié au Moniteur belge . Bruxelles, le 16 mai 2008. Le Ministre-Pr�...

• BOB-FR, 16 juin 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 3 MARS 2011. - Arrêté royal mettant en oeuvre l'évolution des structures de contrôle du secteur financier

... de contrôle du secteur financier belge d'un modèle de contrôle intégré vers un modèl... et 62bis de la loi du 6 avril 1995, articles 160 et 161 de l'arrêté en projet). A ce sujet, l'on ...�té approuvés par le Roi et publiés au Moniteur belge. . Le paragraphe 3 prévoit un régime de re... loi, inséré par la loi du 17 décembre 2008, les mots « l'article 64 de la loi du 2 août 200...

• BOB-FR, 9 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Décret portant assentiment de la Convention du Conseil de l'Europe sur la lutte contre la traite des êtres humains, fait à Varsovie le 16 mai 2005 (TRADUCTION).

... décret, ordonnons qu'il soit publié au Moniteur belge. Bruxelles, le 16 mai 2008. Le Ministre-...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 6 AVRIL 2008. - Loi visant à empêcher la saisie ou la cession des fonds publics destinés à la coopération internationale, notamment par la technique des fonds vautours. - Traduction allemande

... par la technique des fonds vautours (Moniteur belge du 16 mai 2008). Cette traduction a été é...

• BOB-FR, 20 août 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR

• 24 AVRIL 2008. - Ordonnance relative aux établissements d'accueil ou d'hébergement pour personnes âgées. - Erratum

Au Moniteur belge du 16 mai 2008, page 25666, il y a lieu de r...

• BOB-FR, 14 juillet 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 18 AVRIL 2008. - Arrêté ministériel portant nomination d'un membre du jury central néerlandophone pour la compétence professionnelle de technicien dentaire. - Erratum

Dans le sommaire du Moniteur belge du 16 mai 2008 et à la page 25691, l'arrêt...

• BOB-FR, 23 juillet 2008
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• 8 JUILLET 2011. - Décret contenant diverses mesures d'accompagnement de l'ajustement du budget 2011 (1)

...8. A l'article 89 du décret du 10 juillet 2008 relatif au système d'apprentissage et de travail ...b) Groep Intro : 19.619,55;. 16° zone d'action de la plate-forme régionale de conc... jour suivant leur publication au Moniteur belge ;. - de l'article 24, qui produit ses effets...

• BOB-FR, 25 juillet 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE