Mollusque

• 12 MARS 2000. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 30 avril 1976 relatif à l'expertise et au commerce du poisson

... et la mise sur le marché de mollusques bivalves vivants, modifié par la décision 95/1/C...

• BOB-FR, 24 mars 2000
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES

• Arrêté ministériel établissant des mesures minimales de contrôle de certaines maladies des mollusques bivalves.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 30 avril 1976 relatif à l'expertise et au commerce du poisson.

... à bord desquels des crustacés ou des mollusques sont uniquement cuits;. - les bateaux de pêche ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Loi concernant la zone économique exclusive de la Belgique en mer du Nord.

... tentative de capture de tout poisson, mollusque ou crustacé;. 2. la destruction ou l'enlèvemen...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté ministériel modifiant l'arrêté royal du 28 février 1994 relatif à la conservation, à la mise sur le marché et à l'utilisation des pesticides à usage agricole.

... espèce non apparentée à Daphnia) et mollusques aquatiques. Lignes directrices. L'essai doit �...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• [Loi relative à la pêche maritime dans la mer territoriale]. (Intitulé remplacé par (L 1999-04-22/47, art. 16, 003;

... tentative de capture de tout poisson, mollusque ou crustacé;. 2. la destruction ou l'enlèvemen...

• Legislation Consolidé
• Sección Única