mode de transport multimodal

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15 documents pour mode de transport multimodal

- 19 AOUT 1997. - Loi portant assentiment à l'Accord entre le Gouvernement du Royaume de Belgique et le Gouvernement de la République de Slovénie, concernant le transport routier, signé à Ljubljana le 23 mars 1994 (1) (2)
... l'article 3, la Commission Mixte fixe le modèle et le nombre d'autorisations ou permis ainsi que l...- la promotion du transport multimodal y compris les questions se rapportant à l'accès ...
- BOB-FR, 20 juillet 2000
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES
- Accord sur le transport routier entre le Gouvernement du Royaume de Belgique et le Gouvernement de la République de Slovénie (TRADUCTION).
... l'article 3, la Commission Mixte fixe le modèle et le nombre d'autorisations ou permis ainsi que l... - la promotion du transport multimodal y compris les questions se rapportant à l'accès ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Accord sur le transport routier entre le Gouvernement du Royaume de Belgique et le Gouvernement de la République de Belarus (TRADUCTION).
... l'article 3, la Commission mixte fixe le modèle et le nombre d'autorisations ainsi que les conditi... - la promotion du transport multimodal y compris les questions se rapportant à l'accès ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- Accord sur le transport routier entre le Royaume de Belgique, la République d'Estonie, la République de Lettonie, la République de Lituanie, le Grand-Duché de Luxembourg et le Royaume des Pays-Bas.
... 1er, la Commission Mixte fixe le modèle et le nombre d'autorisations ainsi que les conditi... - la promotion du transport multimodal y compris les questions se rapportant à l'accès ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Protocole n° 6 relatif aux transports terrestres.
... réseau d'infrastructures de transport multimodal, qui constitue un moyen essentiel pour résoudre l... Dans le cadre de la modernisation des chemins de fer croates, les travaux nécessair...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 21 DECEMBRE 2001. - Arrêté ministériel relatif aux conventions de mobilité
... physique, sur l'offre de transports en commun, sur la politique de stationnement, sur ...-mère est établie conformément au modèle joint en annexe Ire du présent arrêté. CHAPITRE... particulièrement sur le caractère multimodal du plan de mobilité rédigé et la réalisation d...
- BOB-FR, 8 janvier 2003
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE
- 25 MARS 2004. - Arrêté du Gouvernement wallon portant programme de réduction progressive des émissions de S02, NOx, COVphot et NH3
...c. Résidentiel. d. Tertiaire. e. Transport. f. Agriculture. g. Déchets. h. BAU SO2. i. BAU N... (ECONOTEC) qui a développé un modèle permettant d'intégrer l'évolution des niveaux d'... critères majeurs envisagés, la multimodalité de ces zones a été particulièrement étudiée, ...
- BOB-FR, 20 août 2004
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION WALLONNE
- Plan régional d'affectation du sol - Dispositions relatives à l'affectation du sol.
..., en zone d'activités portuaires et de transport, sur des aménagements des quais du canal indispen... de transport en commun ou avec d'autres modes de transport, notamment en regroupant autant que p... ou de service public et à un pôle multimodal de transport, autour de la gare RER et du parking ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République de Croatie, d'autre part, aux Annexes I, II, III, IV, V, VI, VII et VIII, aux Protocoles 1, 2, 3, 4, 5 et 6, et à l'Acte final, faits à Luxembourg le 29 octobre 2001.
... h) en ce qui concerne le transport maritime international, y compris les opérations ... coopération vise à promouvoir la modernisation et la restructuration de l'industrie et de ses dif... transports rail-route, le transport multimodal et le transbordement;. - la promotion de program...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- ACCORD DE STABILISATION ET D'ASSOCIATION ENTRE LES COMMUNAUTES EUROPEENNES ET LEURS ETATS MEMBRES, D'UNE PART, ET L'ANCIENNE REPUBLIQUE YOUGOSLAVE DE MACEDOINE, D'AUTRE PART, Annexes Ire, II, III, IVa, IVb, IVc, Va, Vb, VI et VII, Protocoles 1er, 2, 3 et 4, et Acte final, faits à Luxembourg le 9 avril 2001.
... h) en ce qui concerne le transport maritime international, y compris les opérations ... qualité recourant aux technologies modernes de la manière la plus efficace qui soit;. - fou... transports rail-route, le transport multimodal et le transbordement;. - la promotion de program...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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