Mobilier metallique

• 3 DECEMBRE 2009. - Arrêté royal fixant, pour certaines entreprises situées sur le territoire d'Ardooie et ressortissant à la Commission paritaire des constructions métallique, mécanique et électrique (CP 111), les conditions dans lesquelles le manque de travail résultant de causes économiques suspend l'exécution du contrat de travail d'ouvriers (1)

..., font partie de sa propre gamme de mobilier fonctionnel pour l'« hospitality industrie », si...

• BOB-FR, 6 janvier 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Arret nº 2001/RG/1077 de Cour d'appel, Mons, 18 avril 2006

... 15 et avoir remarqué « l'absence du mobilier dans le fond du commerce ainsi que de l'éclairage... la serrure est obstruée par une tige métallique constituée par une attache- trombone. Il faudra f...

• 4 OCTOBRE 2011. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 13 mars 1973 instituant la Commission paritaire du transport et de la logistique et fixant sa dénomination et sa compétence (1)

... destinés à ou sont utilisés comme mobilier, décoration ou équipement d'espaces privés ou p... paritaire des constructions métallique, mécanique et électrique, la Commission paritair...

• BOB-FR, 21 octobre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• L'entretien d'un immeuble :142 bons conseils du Prof. Jammar

Les objets cités étant ceux appartenant au propriétaire ou au bailleur, et incorporés dans l'immeuble donné en location.

... ni des conséquences d'un vol mobilier. Par contre, s'il appert que des dégradations imm... abrasif ni de tampon à récurer métallique sur ce type de baignoire. Ils rayent la surface et...

• Guide pratique propriétaire bailleur et de ses conseillers
• Sommaire

• 9 DECEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les normes de sécurité incendie spécifiques auxquelles les structures pour personnes âgées et les centres de convalescence doivent répondre et fixant la procédure de la délivrance de l'attestation du respect de ces normes

... La chambranle métallique doit satisfaire aux conditions suivantes :. - la ...Du mobilier fixe peut être installé dans les passages à con...

• BOB-FR, 9 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté du Gouvernement fixant les normes de sécurité spécifiques aux structures d'hébergement, d'accompagnement et de soins pour personnes âgées et aux maisons de soins psychiatriques (TRADUCTION).

... le service d'incendie compétent, du mobilier peut se trouver le long des voies d'évacuation, d... sont stockées dans un conteneur métallique muni d'un couvercle sollicité à la fermeture. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 15 OCTOBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement wallon portant exécution du décret du 30 avril 2009 relatif à l'hébergement et à l'accueil des personnes âgées

...Le confort passe par un mobilier et un équipement adapté et un environnement plai... sont stockées dans un conteneur métallique muni d'un couvercle sollicité à la fermeture;. -...

• BOB-FR, 12 novembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 26 JUIN 2008. - Arrêté du Gouvernement fixant les normes de sécurité spécifiques aux structures d'hébergement, d'accompagnement et de soins pour personnes âgées et aux maisons de soins psychiatriques

... le service d'incendie compétent, du mobilier peut se trouver le long des voies d'évacuation, d... sont stockées dans un conteneur métallique muni d'un couvercle sollicité à la fermeture. 5....

• BOB-FR, 18 novembre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE

• Décision judiciaire de Raad van State, 21 février 2003

Wanneer het bestek de criteria rangschikt in orde van afnemend belang, moet het die niet noodzakelijkerwijze wegen. De weging kan plaatsvinden na de opening van de offertes voorzover zij de gest van het bestek eerbiedigt en zij vreemd blijft aan elke tendentieuze manipulatie die het gelijkheidbeginsel schendt.

..., pour le surplus, la circonstance que le mobilier offert par la requérante répondait à une norme ... par rapport à l'offre et du coffret métallique censé enfermer le PC,soulignant que ces non-confo...

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 21 février 2003

La décision attribuant un marché public est suffisamment motivée lorsqu'elle indique les éléments (plan de développement de ses capacités de production par rapport à la chronologie du marché, mode de recrutement du personnel supplémentaire, rapport d'un réviseur d'entreprises sur la solidité financière du candidat) qui ont permis au pouvoir adjudicateur d'estimer que l'attributaire du marché satisfaisait à la sélection qualitative. Exiger davantage reviendrait à contraindre l'autorité à indiquer les motifs de ses motifs.

..., pour le surplus, la circonstance que le mobilier offert par la requérante répondait à une norme ... par rapport à l'offre et du coffret métallique censé enfermer le PC,soulignant que ces non-confo...