Mines et carrieres

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1 terme du glossaire pour Mines et carrieres

221 documents pour Mines et carrieres

- Arrêté royal relatif aux élections des comités pour la prévention et la protection au travail dans les mines, minières et carrières souterraines.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 11 JUIN 2004. - Arrêté royal modifiant l'arrêté du Régent du 31 mars 1949 réglementant l'emploi des explosifs dans les entreprises autres que les mines, minières et carrières
- BOB-FR, 6 juillet 2004
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE
- Arrêté royal portant règlement sur l'emploi de l'électricité dans les mines, les minières et les carrières souterraines.
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- 25 NOVEMBRE 1999. - Arrêté royal relatif aux élections des comités pour la prévention et la protection au travail dans les mines, minières et carrières souterraines
- BOB-FR, 29 janvier 2000
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DES AFFAIRES ECONOMIQUES
- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 10 janvier 1979 relatif à la politique de prévention et aux organes de sécurité, d'hygiène et d'embellissement des lieux de travail concernant les mines, les minières et les carrières souterraines et l'arrêté du Régent du 25 septembre 1947 portant règlement général des mesures d'hygiène...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- [Arrêté royal relatif à la politique de prévention et aux organes de sécurité, d'hygiène et d'embellissement des lieux de travail dans les mines, minières et carrières souterraines.] (AR 1984-10-26/30,art. 1er, 002). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-01-1984 et mise à jour au 29-01-2000.)
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 6 septembre 1919 réglementant l'emploi des réservoirs d'air comprimés dans les mines, minières et carrières.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Règlement des installations superficielles des mines, minières et carrières souterraines.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal relatif à la mise en oeuvre de substances et préparations dangereuses dans les mines, les minières et les carrières souterraines.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du régent portant règlement général des mesures d'hygiène et de santé des travailleurs dans les mines, minières et carrières souterraines. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 27-03-1987 et mise à jour au 22-05-1996)
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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