Minerai non metallique

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à l'obligation de notification périodique de données environnementales pour certaines installations industrielles classées.

... frittage de minerai metallique, y |. compris de minerai sulfure...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 3 FEVRIER 2011. - Ordonnance modifiant l'ordonnance du 31 janvier 2008 établissant un système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre et relatif aux mécanismes de flexibilité du Protocole de Kyoto (1)

... ou frittage, y compris pelletisation, de minerai métallique (y compris de minerai sulfuré). Produ...

• BOB-FR, 10 février 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 16 FEBRUARI 2009. - Wet houdende instemming met het Protocol betreffende registers inzake de uitstoot en overbrenging van verontreinigende stoffen, gedaan te Kiev op 21 mei 2003 (1) (2)

... de grillage ou de frittage de minerai métallique (y compris de minerai sulfuré). - Ins...

• BOB-NL, 9 avril 2009
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
• FEDERALE OVERHEIDSDIENST BUITENLANDSE ZAKEN, ...

• 23 DECEMBRE 2011. - Décret relatif à la gestion durable de cycles de matériaux et de déchets (1)

...12° pour le déversement de schlamm de minerai provenant de la production de pigments de dioxyde ... résiduaire après la séparation métallique et derrière le moteur linéaire, et cela pour les...

• BOB-FR, 28 février 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 1er AVRIL 2010. - Arrêté du Gouvernement wallon portant sur les données d'émission relatives aux activités qui seront intégrées dans le système communautaire d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre à compter de 2013 suite à l'élargissement du champ d'application de la Directive 2003/87/CE

... ou frittage, y compris pelletisation, de minerai métallique (y compris de minerai sulfuré) Dioxyd...

• BOB-FR, 3 mai 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions sectorielles relatives aux établissements se livrant à une activité entraînant des émissions de CO2.

... chimique ou électrolytique des minerais métalliques, la décomposition thermique des subs...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Circulaire relative à la mise en oeuvre du régime de responsabilité environnementale.

... de frittage de minerai. metallique, y compris de. minerai...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 27 NOVEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions sectorielles relatives aux établissements se livrant à une activité entraînant des émissions de COainfera2bendinferb

... chimique ou électrolytique des minerais métalliques, la décomposition thermique des subs...

• BOB-FR, 9 février 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 février 1991 fixant le règlement flamand relatif à l'autorisation écologique, l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement et l'arrêté du Gouvernement flamand du 14 décembre 2007 fixant le règlement flamand relatif à l'assainissement du sol et à la protection du sol pour actualisation technique. (Traduction).

..., les réservoirs, les appuis métalliques, les différentes parties des gazoducs reliés ave...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement flamand portant octroi d'aides stratégiques à l'investissement et à la formation aux entreprises établies en Région flamande (TRADUCTION).

... 12000 Extraction de minerais d'uranium et de thorium. 13100 Extraction de mi... Fabrication de produits mineraux non metalliques. n.d.a. 27100 Siderurgie et fabricati...

• Legislation Consolidé
• Sección Única