Minerai non ferreux

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

37 documents pour Minerai non ferreux

- Arrêté du Gouvernement flamand portant octroi d'aides stratégiques à l'investissement et à la formation aux entreprises établies en Région flamande (TRADUCTION).
... 12000 Extraction de minerais d'uranium et de thorium. 13100 Extraction de mi... Extraction de minerais de metaux non ferreux, non. compris le minerai d'uranium et de...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement flamand portant octroi d'aides aux entreprises pour des investissements écologiques réalisés en Région flamande. (Traduction).
... 12000 Extraction de minerais d'uranium et de thorium. 13100 Extraction ... Extraction de minerais de metaux non ferreux, non compris le. minerai d'uranium ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 25 MAI 2005. - Loi portant assentiment au Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux polluants organiques persistants, et aux Annexes, faits à Aarhus le 24 juin 1998 (1) (2)
... d'aluminium et d'autres métaux non ferreux, de fer et d'acier;. c) Les installations de combu... d'agglomération et de pelletisation du minerai de fer);. b) La sidérurgie secondaire;. c) L'indu...
- BOB-FR, 13 juin 2006
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

- Traité d'entente et de coopération entre le Royaume de Belgique, la Communauté fran}aise de Belgique, la Communauté flamande de Belgique, la Communauté germanophone de Belgique, la Région wallonne de Belgique, la Région flamande de Belgique, la Région de Bruxelles-Capitale de Belgique et l'Ukraine.
... - les industries extractives (charbon, minerai de fer et non-ferreux);. - les équipements lour...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 31 AOUT 1998. - Loi portant assentiment au traité d'entente et de coopération entre le Royaume de Belgique, la Communauté française de Belgique, la Communauté flamande de Belgique, la Communauté germanophone de Belgique, la Région wallonne de Belgique, la Région flamande de Belgique, la Région de Bruxelles-Capitale de Belgique et l'Ukraine, signé à Bruxelles le 23 avril 1997 (1) (2) (3)
...- les industries extractives (charbon, minerai de fer et non-ferreux);. - les équipements lourds...
- BOB-FR, 22 février 2001
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES
- 16 FEBRUARI 2009. - Wet houdende instemming met het Protocol betreffende registers inzake de uitstoot en overbrenging van verontreinigende stoffen, gedaan te Kiev op 21 mei 2003 (1) (2)
... de grillage ou de frittage de minerai métallique (y compris de minerai sulfuré). - Ins... à la transformation des métaux ferreux : - Installaties voor de verwerking van ferrometal...
- BOB-NL, 9 avril 2009
- Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
- FEDERALE OVERHEIDSDIENST BUITENLANDSE ZAKEN, ...
- Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 5 mars 1996 fixant le règlement flamand relatif à l'assainissement du sol. (Traduction). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 02-02-2002 et mise à jour au 18-03-2004).
... frittage de minerais, a l'exception du minerai de. souffre. ....2.3 Installations de fusion de metaux ferreux equipees. d'installations de fusion, av...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement flamand établissant les catégories de projets soumises à l'évaluation des incidences sur l'environnement (TRADUCTION).
... a la production de metaux bruts non ferreux. a partir de minerais, de concentres de mi...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 7 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à la collecte de données en vue de permettre le calcul de l'allocation des quotas à titre gratuit à chaque exploitant pour la période 2013-2020 et fixant les conditions et la procédure pour exclure les petites installations du système d'échange de quotas à partir du 1er janvier 2013
... métalliques présents dans les minerais, les concentrés et les matières premières secon... Minerai aggloméréProduit ferreux aggloméré contenant des fines de minerai de fer,...
- BOB-FR, 22 août 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 3 FEVRIER 2011. - Ordonnance modifiant l'ordonnance du 31 janvier 2008 établissant un système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre et relatif aux mécanismes de flexibilité du Protocole de Kyoto (1)
... ou frittage, y compris pelletisation, de minerai métallique (y compris de minerai sulfuré). Produ...Production ou transformation de métaux ferreux (y compris les ferro-alliages) lorsque des unités...
- BOB-FR, 10 février 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

Page suivante