minerai de fer cours

• 7 JUILLET 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à la collecte de données en vue de permettre le calcul de l'allocation des quotas à titre gratuit à chaque exploitant pour la période 2013-2020 et fixant les conditions et la procédure pour exclure les petites installations du système d'échange de quotas à partir du 1er janvier 2013

... métalliques présents dans les minerais, les concentrés et les matières premières secon... égale ou supérieure à 25 000 tonnes au cours d'une année civile, à l'exclusion des émissions...

• BOB-FR, 22 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 15 DECEMBRE 2011. - Décret contenant le budget des recettes de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2012 (1)

... à percevoir pour la période imposable en cours, adaptés dans la même proportion que l'évolutio... jarosite et goethite, et des gangues de minerai de manganèse issues de la production de sels et o...

• BOB-FR, 29 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 23 DECEMBRE 2011. - Décret relatif à la gestion durable de cycles de matériaux et de déchets (1)

...La vie des déchets d'un matériau prend cours lorsqu'il a été satisfait à la définition de d...12° pour le déversement de schlamm de minerai provenant de la production de pigments de dioxyde ...

• BOB-FR, 28 février 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 février 1991 fixant le règlement flamand relatif à l'autorisation écologique, l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement et l'arrêté du Gouvernement flamand du 14 décembre 2007 fixant le règlement flamand relatif à l'assainissement du sol et à la protection du sol pour actualisation technique. (Traduction).

... avant l'expiration de l'autorisation en cours, peuvent être déclarées recevables, pour autant...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Circulaire relative à la mise en oeuvre du régime de responsabilité environnementale.

... Qualité physico-chimique des cours d'eaux en Région wallonne : http://aquaphyc.envir... de frittage de minerai. metallique, y compris de. minerai...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décret modifiant le Livre Ier du Code de l'Environnement en ce qui concerne la prévention et la réparation des dommages environnementaux.

... mises en oeuvre par l'exploitant ou en cours d'exécution sont appropriées au regard des objec... de grillage ou de frittage de minerai métallique, y compris de minerai sulfuré. 2.2....

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 22 NOVEMBRE 2007. - Décret modifiant le Livre Ier du Code de l'Environnement en ce qui concerne la prévention et la réparation des dommages environnementaux (1)

... mises en oeuvre par l'exploitant ou en cours d'exécution sont appropriées au regard des o... de grillage ou de frittage de minerai métallique, y compris de minerai sulfuré. 2....

• BOB-FR, 19 décembre 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions sectorielles relatives aux établissements se livrant à une activité entraînant des émissions de CO2.

... chimique ou électrolytique des minerais métalliques, la décomposition thermique des subs..., les résultats portant sur l'activité au cours de la période concernée sont calculés et décla...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 27 NOVEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions sectorielles relatives aux établissements se livrant à une activité entraînant des émissions de COainfera2bendinferb

... chimique ou électrolytique des minerais métalliques, la décomposition thermique des subs..., les résultats portant sur l'activité au cours de la période concernée sont calculés et décla...

• BOB-FR, 9 février 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 26 mars 2004 portant exécution du décret relatif aux minerais de surface (TRADUCTION).

... si aucune modification n'est intervenue au cours de l'année calendaire écoulée, la division en e...

• Legislation Consolidé
• Sección Única