Milieu aquatique

• 13 OCTOBRE 2011. - Décret modifiant le Livre II du Code de l'Environnement, contenant le Code de l'Eau (1)

... substances dangereuses déversées dans le milieu aquatique de la Communauté;. d) des Directives 20...

• BOB-FR, 8 novembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 29 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant le Livre II du Code de l'Environnement, contenant le Code de l'Eau relatif aux spécifications techniques pour l'analyse chimique et la surveillance de l'état des eaux et à diverses mesures de protection des eaux de baignade

... de former des composés de ce type dans le milieu aquatique, et notamment les hydrocarbures chlorés...

• BOB-FR, 14 octobre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté du Gouvernement wallon relatif à l'agrément des 'écoles de pêche' et des formateurs ainsi qu'à l'octroi de subventions aux 'écoles de pêche' agréées.

... ou de sensibilisation à la pêche et au milieu aquatique;. 3° avoir un siège d'activités en ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 25 JANVIER 2007. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à l'agrément des 'écoles de pêche' et des formateurs ainsi qu'à l'octroi de subventions aux 'écoles de pêche' agréées

... ou de sensibilisation à la pêche et au milieu aquatique;. 3° avoir un siège d'activités en R�...

• BOB-FR, 6 mars 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• 31 MARS 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant le Livre II du Code de l'Environnement contenant le Code de l'Eau en ce qui concerne la gestion durable de l'azote en agriculture

... fonctionnement normal de l'écosystème aquatique et entraîne une dégradation de la qualité de l'... azotés de sources agricoles dans le milieu aquatique, directement ou indirectement, pouvant m...

• BOB-FR, 26 avril 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 7 DECEMBRE 2007. - Circulaire ministérielle modifiant la circulaire ministérielle du 8 décembre 2006 relative aux conditions d'acceptabilité et aux modalités d'élaboration des contrats de rivière en Région wallonne

... la qualité des écosystèmes aquatiques et les ressources en eau du bassin en intégrant h...Considérant que le milieu aquatique est soumis de manière permanente à l'i...

• BOB-FR, 4 janvier 2008
• Avis officiels
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à la protection des eaux de surface contre la pollution causée par certaines substances dangereuses. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-09-2001 et mise à jour au 28-09-2005).

... arrêté a pour but de protéger le milieu aquatique contre la pollution causée par le déve...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Circulaire ministérielle modifiant la circulaire ministérielle du 23 décembre 2005 relative aux conditions d'acceptabilité et aux modalités d'élaboration des contrats de rivière en Région wallonne.

... la qualité des écosystèmes aquatiques et les ressources en eau du bassin en intégrant h... Considérant que le milieu aquatique e. st soumis de manière permanente à l...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 20 SEPTEMBRE 2001. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à la protection des eaux de surface contre la pollution causée par certaines substances dangereuses

... certaines substances dangereuses dans le milieu aquatique de la Communauté;. Vu la directive 86/2...

• BOB-FR, 28 septembre 2001
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 13 JANVIER 2010. - Arrêté ministériel modifiant l'annexe Ire de l'arrêté royal du 22 mai 2003 concernant la mise sur le marché et l'utilisation des produits biocides, en vue d'y inscrire l'indoxacarbe et le thiaclopride

... doivent être prises pour protéger ces milieux. En particulier, les étiquettes et/ou les fiches ...'eau, des pertes directes dans le milieu aquatique étant inévitables, ou pour le bois qui sera en c...

• BOB-FR, 5 février 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...