Migration rurale urbaine

• Arrêté royal portant la position juridique du personnel des services de police (Partie 12, Partie 13 et annexes). (NOTE : pour des raisons techniques et pratiques, les chiffres romains numérotant les articles de ce texte ont été remplacés par des chiffres arabes conformément aux exemples suivants : Article I.I.I est devenu ...

... Police urbaine. 1.1. Carrière fonctionnelle pour les auxiliair... Police rurale. 1.19. Carrière fonctionnelle pour garde champ�... migration;. 5. Les emplois au sein de la direction de...

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• Arret nº 50/2011 de Cour Constitutionnelle, 6 avril 2011

Décret de la Région flamande du 27 mars 2009 relatif à la politique foncière et immobilière (titre 1er du livre 3, chapitres 2 et 3 du titre 1er du livre 4, titres 2 à 4 du livre 5, art. 7.2.31 et 7.3.12) - Décret de la Région flamande du 27 mars 2009 adaptant et complétant la politique d'aménagement du territoire, des autorisations et du maintien (art. 34 et 36)

... élevés et l’intensité de migration la plus élevée, la partie intervenante ne po... politique foncière, la rénovation urbaine et l’aménagement du territoire. Le Gouvern... et est désignée comme zone rurale conformément à l'arrêté royal du 28 d�...

• Arrêt nº 21529 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 16 janvier 2009

... par la Ministre de la Politique de migration et d’asile. LE PRESIDENT F.F. DE LA IIIe CHAMBRE,... pas non-plus si elle habite dans une zone urbaine ou rurale. Or, d'après les évaluations de la sit...

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2002. (Traduction). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-02-2002 et mise à jour au 29-01-2003)

... de l'employeur dans les frais de la migration pendulaire des salariés;. e) les allocations po... politique urbaine et l'encadrement renforce. 33.15 Subvent... 1995, le ministre qui a la rénovation rurale dans ses attributions est autorisé à charger la ...

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• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2001 (TRADUCTION). - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 04-07-2001 et mise à jour au 06-06-2002.)

... de l'employeur dans les frais de la migration pendulaire des salariés;. e) les allocations po... urbaine. 33.26 Subventions relatives a des proje... de renovation urbaine et rurale, primes. de renovation et primes a...

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• Arrêté du Gouvernement flamand définissant les objectifs finaux et les objectifs de développement du premier degré de l'enseignement secondaire ordinaire (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 08-08-1996 et mise à jour au 14-08-1996)

... comparable dans l'histoire, tels que la migration, la sédentarisation, l'urbanisation, la formation... - société urbaine et rurale;. - perspective continentale et mariti...

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• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 1998. (Traduction) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 14-02-1998 et mise à jour au 22-08-2002)

... de l'employeur dans les frais de la migration pendulaire des salariés;. e) les allocations po... oeuvre des plans de renovation rurale. 63.20 Subventions destinees a l'amelioration d... renovation urbaine. Division organique 62. Programme 20. 33.05 S...

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• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2000. (Traduction). (NOTE : pour les ajustements du budget, voir DCFL 2000-06-30/44;

... de l'employeur dans les frais de la migration pendulaire des salariés;. e) les allocations po... politique urbaine - VESOC (Comite de. concertation ... renovation urbaine et rurale, primes de. renovation et primes ...

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• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 1995. (Traduction) (NOTE : Consultation des versions antérieur à partir du 31-08-1995 et mis à jour au 15-03-1996)

... de l'employeur dans ls frais de la migration pendulaire des salariés;. e) ls allocations pou... renovation rurale, dans la mesure ou les. administrations... urbaine et du developpement regional. 40.20 - Subventio...

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• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 1997 (TRADUCTION) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 12-09-1997 et mise à jour au 15-07-1998)

... de l'employeur dans les frais de la migration pendulaire des salariés;. e) les allocations po... rurale. . 63.20 - Subventions destinees a l'am... Affaires intérieures, de la Politique urbaine et du Logement,. L. PEETERS. Le Ministre flama...

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