Migration rurale

• 9 JANVIER 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les modalités de subventionnement de projets dans le cadre du Fonds Rubicon pendant l'année budgétaire 2009

...7° l'intégration rurale du projet;. 8° l'attention prêtée à la migrati...

• BOB-FR, 26 février 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arrêté du Gouvernement flamand fixant les modalités de subventionnement de projets dans le cadre du Fonds Rubicon pendant l'année budgétaire 2008 (TRADUCTION).

... 7° l'intégration rurale du projet;. 8° l'attention prêtée à la migra...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 50/2011 de Cour Constitutionnelle, 6 avril 2011

Décret de la Région flamande du 27 mars 2009 relatif à la politique foncière et immobilière (titre 1er du livre 3, chapitres 2 et 3 du titre 1er du livre 4, titres 2 à 4 du livre 5, art. 7.2.31 et 7.3.12) - Décret de la Région flamande du 27 mars 2009 adaptant et complétant la politique d'aménagement du territoire, des autorisations et du maintien (art. 34 et 36)

... élevés et l’intensité de migration la plus élevée, la partie intervenante ne po... et est désignée comme zone rurale conformément à l'arrêté royal du 28 d�...

• 5 SEPTEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les modalités de subventionnement de projets dans le cadre du Fonds Rubicon pendant l'année budgétaire 2008

...7° l'intégration rurale du projet;. 8° l'attention prêtée à la migrati...

• BOB-FR, 4 novembre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arrêté royal portant la position juridique du personnel des services de police (Partie 12, Partie 13 et annexes). (NOTE : pour des raisons techniques et pratiques, les chiffres romains numérotant les articles de ce texte ont été remplacés par des chiffres arabes conformément aux exemples suivants : Article I.I.I est devenu ...

... Police rurale. 1.19. Carrière fonctionnelle pour garde champ�... migration;. 5. Les emplois au sein de la direction de...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrest nº 60819 de Raad Voor Vreemdelingenbetwistingen - IIde Kamer, 4 mai 2011

... aandoening te verbeteren, ook i de meer rurale gebieden van het land. Betrokkene zou aldus tere... van de International Organisation for Migration bij hun terugkeer. Derhalve . 1) blijkt niet dat...

• Arrêté du Gouvernement flamand portant la subvention des travaux de rénovation rurale (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 07-05-1998 et mise à jour au 16-09-2004)

... et l'accroissement des possibilités de migration dans et le long des cours d'eau;. - la revaloris...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêt nº 70726 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 28 novembre 2011

... Secrétaire d'Etat à la Politique de migration e d'asile. . LE PRESIDENT F.F. DE LA IIIe CHAMBRE,...du C. à la Commune Rurale de T. qu énonce que « l'intéressé n'a aucun re...

• Décret contenant diverses mesures d'accompagnement de l'ajustement du budget 2006. (Traduction).

... sur la mobilité au sujet de la migration pendulaire. Art. 52. Les demandes de subvention ..., de la Pêche et de la Politique rurale, 844 - N° 9. - Rapport de la Commission de l'Envi...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 23 DECEMBRE 2010. - Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 2011 (1)

... de l'employeur dans les frais de la migration pendulaire des salariés;. e) les allocations pour..., le ministre qui a la rénovation rurale dans ses attributions est autorisé à charger l'A...

• BOB-FR, 27 mai 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE