mi temps therapeutique fonction publique

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146 documents pour mi temps therapeutique fonction publique

- 28 SEPTEMBRE 2009. - Arrêté royal fixant les normes de qualité et de sécurité pour le don, le prélèvement, l'obtention, le contrôle, le traitement, le stockage et la distribution de matériel corporel humain, auxquelles les banques de matériel corporel humain, les structures intermédiaires de matériel corporel humain et les établissements de production doivent répondre
... relative à la création et au fonctionnement de l'Agence fédérale des médicaments et des pro... de Notre Ministre de la Santé publique et de l'avis de Nos Ministres qui en ont délibér... matériel corporel humain (usage thérapeutique, recherche, ou les deux) et toute éventuelle inst...1. Le temps de stockage maximal doit être défini pour chaque...
- BOB-FR, 23 octobre 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AGENCE FEDERALE DES MEDICAMENTS ET DES PRODUITS DE SANTE
- 11 JUIN 2011. - Arrêté royal octroyant un subside au « Centre hospitalier régional de la Citadelle » à l'appui d'un projet pilote concernant « Unités de crise, comprenant la fonction de case manager, spécifiques aux personnes présentant des troubles liés aux substances psychoactives »
... des Affaires sociales et de la Santé publique,. Nous avons arrêté et arrêtons :. Article 1er.... charge dans cette unité de crise durera le temps strictement nécessaire pour accomplir les objecti... sécurisant pour qu'une relation thérapeutique puisse s'établir et que le personnel puisse conti...
- BOB-FR, 29 août 2011
- Autres arrêtés
- 11 JUIN 2011. - Arrêté royal octroyant un subside à 'Ziekenhuis Oost-Limburg' à l'appui d'un projet pilote concernant 'Unités de crise, comprenant la fonction de case manager, spécifiques aux personnes présentant des troubles liés aux substances psychoactives'
... des Affaires sociales et de la Santé publique,. Nous avons arrêté et arrêtons :. Article 1er.... charge dans cette unité de crise durera le temps strictement nécessaire pour accomplir les objecti... sécurisant pour qu'une relation thérapeutique puisse s'établir et que le personnel puisse conti...
- BOB-FR, 29 août 2011
- Autres arrêtés

- 11 JUIN 2011. - Arrêté royal octroyant un subside à l''Algemeen Ziekenhuis Sint-Jan' à l'appui d'un projet pilote concernant 'Unités de crise, comprenant la fonction case manager, spécifiques aux personnes présentant des troubles liés aux substances psychoactives'
... des Affaires sociales et de la Santé publique,. Nous avons arrêté et arrêtons :. Article 1er.... charge dans cette Unité de crise durera le temps strictement nécessaire pour accomplir les objecti... sécurisant pour qu'une relation thérapeutique puisse s'établir et que le personnel puisse conti...
- BOB-FR, 29 août 2011
- Autres arrêtés
- 8 OCTOBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand contenant des modifications du subventionnement des frais de personnel et des exigences de qualification dans les structures agréées et subventionnées par la 'Vlaams Agentschap voor Personen met een Handicap' (Agence flamande pour les Personnes handicapées)
... qui concerne le Ministère de la Santé publique et de la Famille, les règles particulières à su... placés dans des institutions fonctionnant sous le régime du semi-internat;. Vu l'accord du ... 3, responsable pour 5 travailleurs à temps plein2) à titre de mesure transitoire, les membre... social, paramédical et thérapeutique échelle de traitement 100.S.P.Tbarème 20 MV1pour...
- BOB-FR, 14 décembre 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- 6 OCTOBRE 2011. - Arrêté royal octroyant un subside au 'Centre hospitalier universitaire Brugmann' à l'appui d'un projet pilote concernant 'Unités de crise, comprenant la fonction de case manager, spécifiques aux personnes en situation de crise psychique et aux personnes en situation de crise liée aux substances psychoactives'
... des Affaires sociales et de la Santé publique,. Nous avons arrêté et arrêtons :. Article 1er.... charge dans cette Unité de crise durera le temps strictement nécessaire pour accomplir les objecti... sécurisant pour qu'une relation thérapeutique puisse s'établir et que le personnel puisse conti...
- BOB-FR, 15 février 2012
- Autres arrêtés
- 11 JUIN 2011. - Arrêté royal octroyant un subside au 'Centre hospitalier régional de Namur' à l'appui d'un projet pilote concernant 'Unités de crise, comprenant la fonction de case manager, spécifiques aux personnes présentant des troubles liés aux substances psychoactives'
... des Affaires sociales et de la Santé publique,. Nous avons arrêté et arrêtons :. Article 1er.... charge dans cette unité de crise durera le temps strictement nécessaire pour accomplir les objecti... sécurisant pour qu'une relation thérapeutique puisse s'établir et que le personnel puisse conti...
- BOB-FR, 29 août 2011
- Autres arrêtés
- 11 JUIN 2011. - Arrêté royal octroyant un subside au 'Centre hospitalier universitaire Brugmann' à l'appui d'un projet pilote concernant 'Unités de crise, comprenant la fonction de case manager, spécifiques aux personnes en situation de crise psychique et aux personnes en situation de crise liée aux substances psychoactives'
... des Affaires sociales et de la Santé publique,. Nous avons arrêté et arrêtons :. Article 1er.... charge dans cette Unité de crise durera le temps strictement nécessaire pour accomplir les objecti... sécurisant pour qu'une relation thérapeutique puisse s'établir et que le personnel puisse conti...
- BOB-FR, 29 août 2011
- Autres arrêtés
- 11 JUIN 2011. - Arrêté royal octroyant un subside au 'ZNA PZ Stuivenberg' à l'appui d'un projet pilote concernant 'Unités de crise, comprenant la fonction de case manager, spécifiques aux personnes en situation de crise psychique et aux personnes en situation de crise liée aux substances psychoactives'
... des Affaires sociales et de la Santé publique,. Nous avons arrêté et arrêtons :. Article 1er.... charge dans cette unité de crise durera le temps strictement nécessaire pour accomplir les objecti... sécurisant pour qu'une relation thérapeutique puisse s'établir et que le personnel puisse conti...
- BOB-FR, 29 août 2011
- Autres arrêtés
- 6 OCTOBRE 2011. - Arrêté royal octroyant un subside à l''Universitair Ziekenhuis Leuven' à l'appui d'un projet pilote concernant 'Unités de crises, comprenant la fonction de case manager, spécifiques aux personnes présentant des troubles liés aux substances psychoactives'
... des Affaires sociales et de la Santé publique,. Nous avons arrêté et arrêtons :. Article 1er.... charge dans cette unité de crise durera le temps strictement nécessaire pour accomplir les objecti... sécurisant pour qu'une relation thérapeutique puisse s'établir et que le personnel puisse conti...
- BOB-FR, 14 février 2012
- Autres arrêtés

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