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Mi temps dans vLex Belgique.
"Mi temps" dans Doctrine
Articles de droit fiscal - Num. 2007-6, Juin 2007
Articles de droit fiscal - Num. 2006-02, Février 2006
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"Mi temps" dans Législation
Moniteur belge, 10 Juillet 2007
Publications légales et Avis divers
Vacance d'un poste académique temps partiel
(Correspondant à 1.5/10 équivalent ...
Legislation Consolidé - 15 Août 1960
Article 1. L'unité de base des mesures d'intervalle de temps est la seconde.
La définition de cette ...... faisant intervenir d'autres unités de temps);
l'heure, valant 60 minutes, avec le symbole "...
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"Mi temps" dans Jurisprudence
AMéNAGEMENT DU TERRITOIRE, URBANISME, ENVIRONNEMENT ET NATURE: Urbanisme et aménagement du territoire en Région wallonne: Urbanisme: Relations entre la législation sur l'urbanisme et d'autres législations: Avec le code civil: Généralités: Motifs de l'acte administratif: Pluralité de motifs: Motifs surabondants: Généralités: Procédure administrative: Priorités
AMéNAGEMENT DU TERRITOIRE, URBANISME, ENVIRONNEMENT ET NATURE: Urbanisme et aménagement du territoire en Région wallonne: Urbanisme: Relations entre la législation sur l'urbanisme et d'autres législations: Avec le code civil: Généralités: Motifs de l'acte administratif: Pluralité de motifs: Motifs surabondants: Généralités: Procédure administrative: Temporaires
... Ces dispositions ne font pas de distinction entre les emplois à temps plein ou à temps partiel. En conséquence, s'il ...
Loi du 14 décembre 2000 fixant certains aspects de l'aménagement du temps de travail dans le secteur public (art. 4)...
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