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Doctrine
Guide pratique propriétaire bailleur et de ses conseillers - (20 Juin 2008)
L'entretien d'un immeuble :142 bons conseils du Prof. Jammar
Pierre Jammar
Les objets cités étant ceux appartenant au propriétaire ou au bailleur, et incorporés dans l'immeuble donné en location.
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Doctrine
Apprendre la T.V.A. Initiation au fonctionnement du système de la T.V.A. et notions de base - (02 December 2009)
Michel Ceulemans - Professeur, Chambre belge des comptables et experts-comptables
Série n° 01 - Assujettissement à la T.V.A. Exercice n° 1.1. - Catégories d’assujettis. Série n° 02 - Comptabilisation et déclaration T.V.A. Exercice n° 2.1. - Déclaration périodique à la T.V.A. au régime normal. Exercice n° 2.2. - Déclaration périodique à la T.V.A. au régime du forfait. Série n° 03 - Maîtrise de la déclaration T.V.A. Exercice n° 3.1...
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Jurisprudence
Arret nº 39149 de Cour du Travail - Bruxelles, de 05 Février 2004
Recurso nº F-20040205-19
... Il y avait ne multitude de boîtes en carton, je n'ai pas vu le contenu et ne peux donc ...... vit ensemble avec sa soeur ainsi que sa mère, ceci en me basant sur l'absence totale de meubles (et l'impossibilité d'en mettre) ainsi que d'...
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Législation
Legislation Consolidé - 25 Juin 2004
... Fabrication de papier 21122 Fabrication de carton 21210 Fabrication de carton ondule et d'...... Fabrication d'autres articles en papier ou en carton 22110 Edition de 22120 Edition de ...
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Législation
Moniteur belge, 07 Mai 2008
Publications légales et Avis divers
...43209 1995 (date de la saisie du fonds de commerce par la BBL (voir carton 1/3, SF 6, pièce n° 5; carton 2/3, SF 11, ......1996 et adressé par Ets H Neutelers à l'attention de Publi-Hebdo (SC Société d'Impression et d'Edition) (voir carton 1/3, SF 1, pièce n° 4) 5. entre le 20.08.1997 ...
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Législation
Legislation Consolidé - 04 Mai 2004
... 01) 20 01 01 Papier et carton. 20 01 02 Verre. 20 01 08 Huiles et graisses ...... 15 01 01 Emballages en papier/carton. 15 01 02 Emballages en matières plastiques. ...... 20 97 93 Emballages primaires en carton conçus pour l'activité usuelle d'un ménage, ...
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Législation
Moniteur belge, 04 Mai 2004
Lois, décrets, ordonnances et règlements
... 01) 20 01 01 Papier et carton. 20 01 02 Verre. 20 01 08 Huiles et graisses de ...... 15 01 01 Emballages en papier/carton. 15 01 02 Emballages en matières plastiques. 15 ...... 20 97 93 Emballages primaires en carton conçus pour l'activité usuelle d'un ménage, ...
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Législation
Legislation Consolidé - 13 Février 2004
... Fabrication de papier 21122 Fabrication de carton 21210 Fabrication de carton ondule et d'...... Fabrication d'autres articles en papier ou en carton 22110 Edition de 22120 ...
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Législation
Legislation Consolidé - 13 Novembre 2008
... vehicules aeriens, |en bois 9403 30|Meubles en bois des |utilises dans les ...... les chambres a |coucher 9403 60|Autres meubles en 9406 |Constructions prefabriquees ...
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Législation
Legislation Consolidé - 07 Août 1999
... (a l'exception des magasins de meubles) dont la surface destinee au ...... 1B 20 a) - Bains de decapage de meubles ou 2 Bois (impregnation, ...
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