meubles design

• Les outils de communication

Les techniques permettant d'identifier les actions les plus porteuses en matière de RSE peuvent être relativement simples, mais elles demandent de toute manière du temps au responsable de l'entreprise. Il s'agit d'identifier la bonne articulation entre les valeurs de l'entreprise et celles de ses parties prenantes et la façon dont des actions qui en découleraient peuvent revenir sous une forme économique dans l'entreprise.

... lancée dans la production et la vente de meubles design fabriqués à base de papiers recyclés. Se...

• Responsabilité Sociale des Enterprises
• Sumario

• Pouvoirs locaux Un arrêté ministériel du 6 septembre 2011 approuve la délibération du conseil d'administration de Vivalia du 21 juin 2011 relative à la modification de l'article 51 du statut pécuniai

...� la suppression, pour toute nouvelle désignation, de l'indemnité allouée aux éducateurs d'intern... le marché de fourniture de biens meubles destinés à la nouvelle aile de l'administration ...

• BOB-FR, 29 septembre 2011
• Autres arrêtés

• Arret nº 7561 de Belgique, 11 octobre 1991

... terme "Salons" visant une catégorie de meubles, le danger de confusion croît dans le chef (d'un)... le fait qu'elle vend des meubles de "top design"; qu'il est généralement connu que de tels meubl...

• 17 DECEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand portant octroi d'aides aux entreprises pour des investissements écologiques réalisés en Région flamande

... de transport n.c.a.31010Fabrication de meubles de bureau et de magasin31020Fabrication de meubles... et domestiques74102Activités de design industriel74103Activités de design graphique74104...

• BOB-FR, 28 janvier 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arret nº 2009/RG/726 de Cour d'appel, Liège, 2 septembre 2010

... suivant : la fabrication industrielle de meubles laisse peu de place à la créativité et l'expér... se pratique dans certains milieux du désign à une échelle artisanale ou reste la démarche p...

• Bureau de Normalisation (NBN) Enregistrement de normes belges 1. Conformément à l'article 26 de l'arrêté royal du 25 octobre 2004, relatif à l'homologation et l'enregistrement des normes rendues publi

...NBN EN 716-1. Meubles - Lits à nacelle fixes et pliants à usage domest... - Holes for metric threaded fasteners - Design standard (1re édition). NBN EN 3293. Aerospace se...

• BOB-FR, 2 octobre 2008
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté fran}aise pour l'année budgétaire 2006.

... préalable de la Cour des comptes sont désignés par l'indice A. Les fonds et comptes sur lesquel... Les dépenses pour l'acquisition de biens meubles durables, machines, mobilier, matériel et moyens ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Plan régional d'affectation du sol - Dispositions relatives à l'affectation du sol.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté française pour l'année budgétaire 2007.

... préalable de la Cour des comptes sont désignés par l'indice A. Les fonds et comptes sur lesquel... Les dépenses pour l'acquisition de biens meubles durables, machines, mobilier, matériel et moyens ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Convention Benelux en matière de propriété intellectuelle (marques et dessins ou modèles), faite à La Haye le 25 février 2005.

... que le Conseil d'Administration désigne;. d. l'évaluation permanente et, au besoin, l'a... de revendiquer la propriété des biens meubles qui ont porté atteinte à son droit ou des biens ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única