meubles de salle de bain

• 23 JANVIER 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française reconnaissant certaines formations comme répondant aux exigences de l'obligation scolaire à temps partiel

...BOIS. AIDE RESTAURATEUR DE MEUBLES ANCIENSAIDE RESTAURATRICE DE MEUBLES ANCIENSEBENIS... DE CUISINES EQUIPEES ET DE MEUBLES DE SALLE DE BAIN FABRICANTE-INSTALLATRICE DE CUISINES EQUIP...

• BOB-FR, 18 mars 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 15 mars 2006

Il n'est pas possible de qualifier l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale entamant, par extension, une procédure de classement comme monument de certains meubles conçus pour un immeuble déjà classé et devenus immeubles par destination d'acte recognitif dès lors que loin de se borner à décider de recommencer la procédure de classement de certains meubles et objets devenus immeubles par destination, l'arrêté adopte un inventaire des divers meubles et objets qui doivent être considérés comme entrant dans le champ d'application de la décision d'ouverture de la procédure de classement. Dans la mesure où cette décision est justifiée par une distinction opérée entre des biens auxquels le premier arrêté royal de classement du monument concerné s'appliquerait incontestableme...

... (fauteuils, tables, guéridons) de la salle à manger (tables, chaises, dressoirs, vaisselles,, argenterie), du bureau, des salles de bain (meubles, miroirs, objets de toilettes), des chamb...

• Arrêté royal relatif à la capacité professionnelle pour l'exercice des activités indépendantes dans les métiers de la construction et de l'électrotechnique, ainsi que de l'entreprise générale.

... portails, d'escaliers, de vérandas et de meubles de cuisine et de salle de bain et le placement et ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 26 JUIN 2009. - Arrêté du Gouvernement amendant l'arrêté du 26 février 1997 fixant les normes auxquelles doivent répondre les structures d'accueil pour seniors

...8. l'inventaire des meubles apportés; . 9. une liste détaillée des objets e...L'établissement tient à disposition des salles appropriées afin que les représentants des caiss.... b) Une salle de bain équipée d'un lavabo avec eau courante chaude et ...

• BOB-FR, 14 septembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE

• L'entretien d'un immeuble :142 bons conseils du Prof. Jammar

Les objets cités étant ceux appartenant au propriétaire ou au bailleur, et incorporés dans l'immeuble donné en location.

...Il s'agit d'objets, en général meubles, servant à la décoration ou à l'usage de l'imme...4. Accessoires de la salle de bains. Mêmes remarques que pour le point préc...

• Guide pratique propriétaire bailleur et de ses conseillers
• Sommaire

• Arrêté royal concernant la mise au travail de travailleurs salariés le dimanche dans des commerces de détail vendant principalement des meubles et des articles de jardin. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 07-06-1997 et mise à jour au 22-10-1997)

...), de jardin, de bureau, (de cuisine) de salle de bain, de radio et de télévision; . par prod...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 06AR3059 de Cour d'appel, Bruxelles, 29 janvier 2009

...Une salle de réunion équipée d'une table et de chaises po... charge par la sa Amart des frais de garde-meubles n'implique aucune renonciation de M. B. à réclam...8. Humidité au niveau des deux salles de bain mitoyennes de l'étage (salles de bain 3 et 4) et ...

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 30 mai 1997 concernant la mise au travail de travailleurs salariés le dimanche dans des commerces de détail vendant principalement des meubles et des articles de jardin.

... entre les mots " de bureau, " et " de salle de bain, ". Art. 2. L'article 2 du même arrêt�...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 2 AVRIL 2009. - Arrêté 2008/1561 du Collège de la Commission communautaire française portant application du décret du 22 mars 2007 relatif à la politique d'hébergement et d'accueil à mener envers les personnes âgées (seconde lecture)

...7° l'inventaire des meubles du résident, daté et signé par le directeur et ... les maisons de repos doivent disposer d'une salle de séjour. La salle de séjour doit être accessi... ne disposent pas toutes d'une salle de bain avec bain ou douche, il y a lieu de prévoir au mi...

• BOB-FR, 14 juillet 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMISSION COMMUNAUTAIRE FRANCAISE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 21 FEVRIER 2010. - Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 15 juin 2009, conclue au sein de la Commission paritaire du transport et de la logistique, relative à l'octroi d'une indemnité RGPT dans le sous-secteur des entreprises de déménagement, garde-meubles et leurs activités connexes (1)

... sanitaires (comme par exemple : salle de bain, réfectoires, toilettes, boissons, etc..)...

• BOB-FR, 14 avril 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE